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- Question écrite n° 14399 de Mme Marie Pochon
- Date de dépôt : 21/04/2026
- animaux - Plan national de lutte contre le frelon asiatique - Plan national de lutte contre le frelon asiatique
- Question écrite n° 10750 de M. Jiovanny William
- Date de dépôt : 04/11/2025
- outre-mer - Conditions de développement de la géothermie en outre-mer - Conditions de développement de la géothermie en outre-mer
- Question écrite n° 17907 de M. Thibault Bazin
- Date de dépôt : 01/09/2026
- sécurité routière - Stages de sensibilisation à la sécurité routière - Stages de sensibilisation à la sécurité routière
- Question écrite n° 13588 de M. Anthony Boulogne
- Date de dépôt : 17/03/2026
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- Question écrite n° 17883 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 01/09/2026
- langue française - Défense de la francophonie en Amérique du Nord - Défense de la francophonie en Amérique du Nord
- Question écrite n° 16055 de M. Sébastien Delogu
- Date de dépôt : 16/06/2026
- pollution - Situation particulièrement préoccupante des friches industrielles à l'Estaque - Situation particulièrement préoccupante des friches industrielles à l'Estaque
- Question écrite n° 10529 de Mme Katiana Levavasseur
- Date de dépôt : 28/10/2025
- déchets - Avenir de la filière de collecte et de tri des textiles usagés - Avenir de la filière de collecte et de tri des textiles usagés
- Question écrite n° 17863 de M. Matthias Tavel
- Date de dépôt : 01/09/2026
- enseignement - Cyberattaques dans l'éducation nationale - Cyberattaques dans l'éducation nationale
- Question écrite n° 2181 de M. Éric Pauget
- Date de dépôt : 19/11/2024
- sécurité des biens et des personnes - Utilisation des caméras piétons par les entreprises de sécurité privée - Utilisation des caméras piétons par les entreprises de sécurité privée
- Question écrite n° 6728 de M. Charles Sitzenstuhl
- Date de dépôt : 20/05/2025
- crimes, délits et contraventions - Infractions routières constatables sans interception - Infractions routières constatables sans interception
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