Résultats de la recherche

182838 résultats trouvés

Question écrite n° 16192 de M. Rodrigo Arenas
Date de dépôt : 23/06/2026
enseignement supérieur - Indexation des bourses sur critères sociaux sur l'inflation - Indexation des bourses sur critères sociaux sur l'inflation
Question écrite n° 17795 de M. Corentin Le Fur
Date de dépôt : 25/08/2026
marchés financiers - Eligibilité des ETF au PEA - Eligibilité des ETF au PEA
Question écrite n° 17805 de M. Dominique Potier
Date de dépôt : 25/08/2026
personnes âgées - Rôle des départements en matière d'autonomie et de réponse au vieillissement - Rôle des départements en matière d'autonomie et de réponse au vieillissement
Question écrite n° 15697 de M. Thierry Frappé
Date de dépôt : 02/06/2026
santé - Recrudescence des cas de rougeole en France et insuffisance couverture vaccinale - Recrudescence des cas de rougeole en France et insuffisance couverture vaccinale
Question écrite n° 14881 de M. Sébastien Humbert
Date de dépôt : 05/05/2026
institutions sociales et médico sociales - Maintien de l'Ehpad de Martigny-les-Bains - Maintien de l'Ehpad de Martigny-les-Bains
Question écrite n° 15130 de M. Paul-André Colombani
Date de dépôt : 12/05/2026
travail - Sous-financement des associations Transitions Pro dans les ZNI - Sous-financement des associations Transitions Pro dans les ZNI
Question écrite n° 17820 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 25/08/2026
transports routiers - Taxe mise en place par la Belgique - Taxe mise en place par la Belgique
Question écrite n° 17810 de M. Thierry Benoit
Date de dépôt : 25/08/2026
retraites : fonctionnaires civils et militaires - Cumul emploi-retraite pour les gendarmes et les militaires - Cumul emploi-retraite pour les gendarmes et les militaires
Question écrite n° 17789 de M. Roger Chudeau
Date de dépôt : 25/08/2026
formation professionnelle et apprentissage - Réduction des crédits régionaux consacrés au financement de l'apprentissage - Réduction des crédits régionaux consacrés au financement de l'apprentissage
Question écrite n° 16033 de M. Philippe Latombe
Date de dépôt : 16/06/2026
numérique - Problèmes de souveraineté de l'EUDI Wallet - Problèmes de souveraineté de l'EUDI Wallet