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Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 03/04/2025
  1. – Table ronde consacrée à la situation économique de la France au regard des évolutions du commerce international, réunissant Mme Agnès Benassy-Quéré, seconde sous-gouverneur de la Banque de France, M. Benjamin Bürbaumer, maître de conférences en sciences économiques au Centre Émile Durkheim de Sciences Po Bordeaux, et M. Vincent Vicard, adjoint au directeur du Centre d'études prospectives et d'informations internationales (CEPII).
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Date de réunion : 13/03/2025
  1. - Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des producteurs :
  2. M. Olivier Delbosc, producteur (Curiosa Films)
  3. M. François Kraus, producteur (Les Films du Kiosque)
  4. M. Dimitri Rassam, producteur (Chapter 2)
  5. M. Ardavan Safaee, président de Pathé Films
  6. M. Hugo Sélignac, président de Chi-Fou-Mi Productions
Dossier législatif - Redéfinir le rôle de l’éducation nationale dans le domaine de la vie affective et sexuelle des élèves
Compte rendu de réunion n° 94 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 26/03/2025
  1. – Audition de M. François VILLEROY DE GALHAU, gouverneur de la Banque de France, sur la conjoncture économique
N° 1249 - Proposition de loi, modifiée par le Sénat, renforçant la lutte contre les fraudes aux aides publiques
Date de dépôt : 03/04/2025
Voir le dossier (Contre toutes les fraudes aux aides publiques)
Dossier législatif - Garantir le droit fondamental au logement
N° 1193 - Proposition de loi constitutionnelle de Mme Sandrine Nosbé visant à garantir le droit fondamental au logement
Date de dépôt : 28/03/2025
Voir le dossier (Garantir le droit fondamental au logement)
N° 1213 - Proposition de loi de M. Roger Chudeau visant à redéfinir le rôle de l'éducation nationale dans le domaine de la vie affective et sexuelle des élèves
Date de dépôt : 01/04/2025
Voir le dossier (Redéfinir le rôle de l'éducation nationale dans le domaine de la vie affective et sexuelle des élèves)
N° 1246 rapport - Rapport de Mme Delphine Lingemann sur la proposition de loi organique, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité (n°1106).
Date de dépôt : 02/04/2025
Voir le dossier (Proposition de loi organique visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 27 mars 2025
Date de séance : 27/03/2025
  1. 1. Enjeux de la politique familiale
  2. 2. Devenir de la filière automobile
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance