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- Question écrite n° 2354 de Mme Clémentine Autain
- Date de dépôt : 26/11/2024
- postes - Suppression du tarif « livres et brochure » jusqu'alors proposé par La Poste - Suppression du tarif « livres et brochure » jusqu'alors proposé par La Poste
- Question écrite n° 5691 de Mme Sandra Delannoy
- Date de dépôt : 08/04/2025
- biodiversité - Quelles solutions pour la régulation de la population de silures ? - Quelles solutions pour la régulation de la population de silures ?
- Question au Gouvernement n° 793 de Mme Julie Laernoes
- Date de dépôt : 18/06/2025
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- Question écrite n° 6946 de Mme Eva Sas
- Date de dépôt : 27/05/2025
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- Question écrite n° 8210 de M. Hervé de Lépinau
- Date de dépôt : 08/07/2025
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- Question écrite n° 482 de M. Aurélien Saintoul
- Date de dépôt : 08/10/2024
- numérique - Renouvellement du FISA section 702 - Renouvellement du FISA section 702
- Question écrite n° 10401 de M. Philippe Latombe
- Date de dépôt : 21/10/2025
- numérique - Application de la doctrine Cloud au centre de l'État - Application de la doctrine Cloud au centre de l'État
- Question écrite n° 10061 de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
- Date de dépôt : 07/10/2025
- élevage - Contamination des œufs importés d'Ukraine : alerte de la filière française - Contamination des œufs importés d'Ukraine : alerte de la filière française
- Question écrite n° 10332 de Mme Sandrine Le Feur
- Date de dépôt : 21/10/2025
- élevage - Risques sanitaires et enjeux économiques des importations d'œufs d'Ukraine - Risques sanitaires et enjeux économiques des importations d'œufs d'Ukraine
- Question écrite n° 10062 de Mme Lisette Pollet
- Date de dépôt : 07/10/2025
- élevage - Importation d'œufs ukrainiens contaminés - Importation d'œufs ukrainiens contaminés
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