Résultats de la recherche - Assemblée nationale

134760 résultats trouvés

Question écrite n° 13321 de M. Christophe Barthès: Date de dépôt : 03/03/2026; médecine - Manque de neurologues, un enjeu de santé publique - Manque de neurologues, un enjeu de santé publique
Question écrite n° 14250 de M. Sylvain Carrière: Date de dépôt : 14/04/2026; énergie et carburants - Situation urgente des prix du carburant - Situation urgente des prix du carburant
Question écrite n° 1283 de M. Nicolas Metzdorf: Date de dépôt : 22/10/2024; outre-mer - Transition énergétique en Nouvelle-Calédonie - Transition énergétique en Nouvelle-Calédonie
Question écrite n° 13358 de Mme Véronique Louwagie: Date de dépôt : 03/03/2026; sécurité routière - Lutter contre la mortalité routière en zone urbaine - Lutter contre la mortalité routière en zone urbaine
Question écrite n° 11225 de Mme Véronique Louwagie: Date de dépôt : 25/11/2025; taxe sur la valeur ajoutée - TVA : droits à déduction - Immeubles en stock - TVA : droits à déduction - Immeubles en stock
Question écrite n° 14476 de Mme Constance de Pélichy: Date de dépôt : 21/04/2026; fonctionnaires et agents publics - Revalorisation du statut des ATSEM - Revalorisation du statut des ATSEM
Question écrite n° 1428 de M. Raphaël Schellenberger: Date de dépôt : 29/10/2024; énergie et carburants - Réseau de chaleur - Réseau de chaleur
Question écrite n° 13296 de Mme Véronique Louwagie: Date de dépôt : 03/03/2026; enseignement secondaire - Baisse du niveau de français au collège - Baisse du niveau de français au collège
Question écrite n° 14314 de Mme Béatrice Bellay: Date de dépôt : 14/04/2026; outre-mer - Application du MACF dans les régions ultrapériphériques - Application du MACF dans les régions ultrapériphériques
Question écrite n° 11724 de M. Christophe Barthès: Date de dépôt : 16/12/2025; établissements de santé - Fragilisation hospitalisation privée et risques pour l'accès aux soins - Fragilisation hospitalisation privée et risques pour l'accès aux soins