142022 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1109 de Mme Audrey Abadie-Amiel
- Date de dépôt : 17/12/2025
- agriculture - Dermatose nodulaire contagieuse - Dermatose nodulaire contagieuse
- Question au Gouvernement n° 1121 de Mme Léa Balage El Mariky
- Date de dépôt : 18/12/2025
- politique extérieure - Sommet européen sur les avoirs russes - Sommet européen sur les avoirs russes
- Compte rendu de réunion n° 24 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 20/11/2024
- Audition commune, ouverte à la presse, de l'ingénieur en chef de l'armement (ICA) Benoit Rademacher, directeur-adjoint de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire (IRSEM), de M. Julien Malizard, titulaire de la Chaire économie de défense à l'IHEDN, et de M. Léo Péria-Peigné, chercheur au Centre des études de sécurité de l'Institut français des relations internationales (IFRI), sur les enjeux de l'économie de guerre.
- Compte rendu de réunion n° 23 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 20/11/2024
- Audition, ouverte à la presse, du vice-amiral d'escadre Eric Malbrunot, sous-chef d'état-major « plans » de l'état-major des Armées sur les enjeux de l'économie de guerre.
- Compte rendu de réunion n° 21 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 13/11/2024
- Élection d'un(e) Secrétaire au Bureau de la Commission.
- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public
- Date de réunion : 18/12/2025
- - Audition, ouverte à la presse, de M. Thomas Legrand, journaliste.
- N° 2313 - Proposition de loi organique de Mme Marianne Maximi visant à rétablir la légalité du régime indemnitaire des membres du Conseil constitutionnel
- Date de dépôt : 29/12/2025
- Voir le dossier (Rétablir la légalité du régime indemnitaire des membres du Conseil constitutionnel)
- Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public
- Date de réunion : 18/12/2025
- - Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Cohen, journaliste.
- Question écrite n° 11883 de M. Emmanuel Maurel
- Date de dépôt : 23/12/2025
- collectivités territoriales - Marges anormalement élevées des délégataires de services publics locaux - Marges anormalement élevées des délégataires de services publics locaux
- Question écrite n° 11809 de M. Nicolas Dragon
- Date de dépôt : 16/12/2025
- propriété - Hausse préoccupante des logements squattés ou occupation illicites de logements - Hausse préoccupante des logements squattés ou occupation illicites de logements
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