142199 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 30 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 21/01/2026
- Examen, ouvert à la presse, et vote sur la proposition de loi visant à reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français et améliorer leur indemnisation (n°2172) (Mme Mereana Reid Arbelot et M. Didier Le Gac, co-rapporteurs).
- Compte rendu de réunion n° 32 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 28/01/2026
- Déplacement à l'Institution nationale des Invalides.
- Compte rendu de réunion n° 29 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 21/01/2026
- Audition, à huis clos, du général de corps d'armée Jacques Langlade de Montgros, directeur du renseignement militaire, sur l'actualité géopolitique et militaire.
- Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 03/02/2026
- - Communication sur l'application des lois renvoyées à la commission adoptées depuis le début de la XVIe législature (M. Laurent Marcangeli, M. Thierry Perez, Mme Céline Hervieu, M. Christophe Marion, Mme Graziella Melchior et Mme Claudia Rouaux, rapporteurs)
- N° 2412 rapport - Rapport de M. Philippe Juvin sur le projet de loi de finances pour 2026, modifié par le Sénat, en vue de la lecture définitive (n°2247).
- Date de dépôt : 30/01/2026
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 30/01/2026
- – Examen, en lecture définitive, du projet de loi de finances pour 2026 (n°2410) (M. Philippe JUVIN, rapporteur général)
- Dossier législatif - Engagement de la responsabilité du Gouvernement sur le vote en lecture définitive du projet de loi de finances pour 2026
- Dossier législatif - Pour la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l’État de droit en Turquie
- Texte adopté n° 232 - Résolution appelant à la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l'état de droit en Turquie
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Pour la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l'État de droit en Turquie)
- N° 2429 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de Mme Sophie Taillé-Polian et plusieurs de ses collègues visant à empêcher la constitution de monopoles économiques dans les secteurs des médias (2216).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Empêcher la constitution de monopoles économiques dans les secteurs des médias)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats