Résultats de la recherche - Assemblée nationale

135425 résultats trouvés

Question écrite n° 12939 de M. Christophe Proença: Date de dépôt : 17/02/2026; enseignement supérieur - Avenir préoccupant de l'IRT d'Occitanie à Toulouse - Jean Jaurès - Avenir préoccupant de l'IRT d'Occitanie à Toulouse - Jean Jaurès
Question écrite n° 12759 de M. Alexandre Allegret-Pilot: Date de dépôt : 10/02/2026; famille - Observer les décisions judiciaires sur la résidence des enfants - Observer les décisions judiciaires sur la résidence des enfants
Question écrite n° 12820 de Mme Florence Goulet: Date de dépôt : 10/02/2026; pharmacie et médicaments - Pénurie de médicaments - Pénurie de médicaments
Question écrite n° 12929 de M. Jean-Michel Jacques: Date de dépôt : 17/02/2026; enfants - Adaptation des modalités de financement des micro-crèches rurales - Adaptation des modalités de financement des micro-crèches rurales
Question écrite n° 5695 de M. Julien Dive: Date de dépôt : 08/04/2025; chômage - Évolution des PSE et de l'application de la loi Florange par région - Évolution des PSE et de l'application de la loi Florange par région
Question écrite n° 2145 de Mme Florence Herouin-Léautey: Date de dépôt : 19/11/2024; police - Effectivité des renforts de police nationale sur la circonscription Rouen-Elbeuf - Effectivité des renforts de police nationale sur la circonscription Rouen-Elbeuf
Question écrite n° 12924 de M. Yannick Favennec-Bécot: Date de dépôt : 17/02/2026; élevage - Relèvement des seuils ICPE pour les élevages de volailles - Relèvement des seuils ICPE pour les élevages de volailles
Question écrite n° 11398 de Mme Céline Hervieu: Date de dépôt : 02/12/2025; réfugiés et apatrides - Évacuation médicale des Palestiniens de Gaza - Évacuation médicale des Palestiniens de Gaza
Question écrite n° 12887 de M. Alexandre Allegret-Pilot: Date de dépôt : 17/02/2026; banques et établissements financiers - Usurpation d'identité et protection des victimes face aux conséquences - Usurpation d'identité et protection des victimes face aux conséquences
Question écrite n° 12849 de M. Abdelkader Lahmar: Date de dépôt : 10/02/2026; santé - Abandon du dispositif SECPA : l'accès aux soins sacrifié par le Gouvernement ! - Abandon du dispositif SECPA : l'accès aux soins sacrifié par le Gouvernement !