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Question écrite n° 9315 de M. Bruno Clavet
Date de dépôt : 05/08/2025
sports - Suppression du dispositif pass Sport pour les enfants de 6 à 13 ans - Suppression du dispositif pass Sport pour les enfants de 6 à 13 ans
Question écrite n° 9444 de M. Emmanuel Taché
Date de dépôt : 26/08/2025
produits dangereux - Désarmement d'un site pyrotechnique sensible à Saint-Martin-de-Crau - Désarmement d'un site pyrotechnique sensible à Saint-Martin-de-Crau
Question écrite n° 9242 de M. Éric Michoux
Date de dépôt : 05/08/2025
enseignement technique et professionnel - Situation des établissements d'enseignement professionnel - Situation des établissements d'enseignement professionnel
Question écrite n° 10973 de Mme Delphine Lingemann
Date de dépôt : 18/11/2025
associations et fondations - Reconnaissance institutionnelle des médecins et sauveteurs en montagne (ANMSM) - Reconnaissance institutionnelle des médecins et sauveteurs en montagne (ANMSM)
Question écrite n° 8946 de Mme Delphine Batho
Date de dépôt : 22/07/2025
sports - Rétablissement du dispositif Pass'Sport - Rétablissement du dispositif Pass'Sport
Question écrite n° 9170 de M. David Habib
Date de dépôt : 29/07/2025
transports ferroviaires - État de la ligne ferroviaire Bordeaux-Dax-Pau - État de la ligne ferroviaire Bordeaux-Dax-Pau
Question écrite n° 8788 de Mme Marie-Noëlle Battistel
Date de dépôt : 22/07/2025
enseignement secondaire - L'enseignement de l'italien dans le second degré - L'enseignement de l'italien dans le second degré
Question écrite n° 8881 de Mme Clémence Guetté
Date de dépôt : 22/07/2025
politique extérieure - Survol éventuel de l'espace aérien français par des aéronefs étasuniens - Survol éventuel de l'espace aérien français par des aéronefs étasuniens
Question écrite n° 8190 de M. Jean-François Coulomme
Date de dépôt : 01/07/2025
sports - Non-respect du droit conventionnel et national dans le cadre des JOP de 2030 - Non-respect du droit conventionnel et national dans le cadre des JOP de 2030
Question écrite n° 11037 de Mme Tiffany Joncour
Date de dépôt : 18/11/2025
ordre public - Interdiction du festival Lyon Antifa Fest - Interdiction du festival Lyon Antifa Fest