Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 5618 de M. Hadrien Clouet: Date de dépôt : 01/04/2025; presse et livres - Littérature antisémite en France - Littérature antisémite en France
Question écrite n° 2662 de M. Joël Aviragnet: Date de dépôt : 03/12/2024; taxis - Convention tarifaire pour 2025 entre la CNAM et les entreprises de taxis - Convention tarifaire pour 2025 entre la CNAM et les entreprises de taxis
Question écrite n° 9649 de M. François Piquemal: Date de dépôt : 09/09/2025; politique extérieure - Souvenir du meurtre de Brice Taton - Souvenir du meurtre de Brice Taton
Question écrite n° 4952 de M. Guillaume Florquin: Date de dépôt : 11/03/2025; santé - Espérance de vie et inégalités de santé dans le bassin minier - Espérance de vie et inégalités de santé dans le bassin minier
Question écrite n° 6020 de M. Guillaume Bigot: Date de dépôt : 15/04/2025; santé - Anomalies CRRA 15 du Nord-Franche-Comté - Anomalies CRRA 15 du Nord-Franche-Comté
Question écrite n° 6560 de M. Auguste Evrard: Date de dépôt : 13/05/2025; déchets - Valorisation des sédiments non dangereux et non inertes - Valorisation des sédiments non dangereux et non inertes
Question écrite n° 2523 de M. Nicolas Meizonnet: Date de dépôt : 03/12/2024; environnement - Construction d'un parc éolien dans la commune de Moulézan - Construction d'un parc éolien dans la commune de Moulézan
Question écrite n° 9478 de Mme Christine Engrand: Date de dépôt : 02/09/2025; déchets - Soutien à la filière de tri textile - Soutien à la filière de tri textile
Question écrite n° 6171 de Mme Mathilde Hignet: Date de dépôt : 22/04/2025; santé - Interdiction du glyphosate, les vies valent plus que les profits de Bayer ! - Interdiction du glyphosate, les vies valent plus que les profits de Bayer !
Question écrite n° 771 de Mme Marie-France Lorho: Date de dépôt : 15/10/2024; agriculture - Distorsion de concurrence relative aux traitements agricoles - Distorsion de concurrence relative aux traitements agricoles