154695 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 465 de Mme Nathalie Oziol
- Date de dépôt : 02/12/2025
- bioéthique - Allongement alarmant des délais d'attente pour une autoconservation d'ovocytes - Allongement alarmant des délais d'attente pour une autoconservation d'ovocytes
- Question orale sans débat n° 455 de Mme Christine Arrighi
- Date de dépôt : 02/12/2025
- enseignement secondaire - Reconnaissance large du projet de valorisation des compétences plurilingues - Reconnaissance large du projet de valorisation des compétences plurilingues
- Question orale sans débat n° 475 de M. Kévin Pfeffer
- Date de dépôt : 02/12/2025
- emploi et activité - Relance industrielle et de l'emploi en Moselle-Est - Relance industrielle et de l'emploi en Moselle-Est
- Question orale sans débat n° 462 de M. Jean-Paul Lecoq
- Date de dépôt : 02/12/2025
- industrie - Licenciements et aides financières d'État dans l'industrie - Licenciements et aides financières d'État dans l'industrie
- Question orale sans débat n° 479 de M. Belkhir Belhaddad
- Date de dépôt : 02/12/2025
- industrie - Mesures d'exception pour sauvegarder l'industrie stratégique française - Mesures d'exception pour sauvegarder l'industrie stratégique française
- Question orale sans débat n° 464 de M. Philippe Fait
- Date de dépôt : 02/12/2025
- aquaculture et pêche professionnelle - Négociations internationales de pêche : défense des intérêts français - Négociations internationales de pêche : défense des intérêts français
- Question orale sans débat n° 456 de Mme Nicole Le Peih
- Date de dépôt : 02/12/2025
- travail - Avenir du contrat à durée déterminée multi-remplacements - Avenir du contrat à durée déterminée multi-remplacements
- N° 2193 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Fabrice Barusseau visant à reconnaître une politique nationale d'adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d'assurance (2037).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Reconnaître une politique nationale d'adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d'assurance)
- N° 2319 rapport - Rapport de M. Vincent Caure sur la proposition de résolution de Mme Elsa Faucillon tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux conséquences des accords du Touquet sur l'action publique et le respect des libertés et droits fondamentaux des personnes migrantes (2150).
- Date de dépôt : 08/01/2026
- Voir le dossier (Les conséquences des accords du Touquet sur l'action publique et le respect des libertés et droits fondamentaux des personnes migrantes)
- Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 07/01/2026
- Examen, ouvert à la presse, et vote sur les projets de loi suivants :
- - projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord en matière de reconnaissance de permis de conduire entre la République française et la République de Moldavie, signé à Paris le 14 juillet 2024 (n° 2053) (M. Pierre Pribetich, rapporteur) ;
- - projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Observatoire du réseau d'antennes d'un kilomètre carré (SKAO) relatif à l'adhésion de la France à l'Observatoire (n° 1109) (M. Jean-Paul Lecoq, rapporteur) ;
- Nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants :
- - projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'avenant à la convention d'entraide judiciaire en matière pénale du 28 mai 1996 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérative du Brésil (n° 1614) ;
- - projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Monténégro relatif à la coopération dans le domaine de la défense (n° 2236).
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