148053 résultats trouvés
- Question écrite n° 10020 de M. Éric Michoux
- Date de dépôt : 07/10/2025
- agriculture - Importations d'œufs ukrainiens en France - Importations d'œufs ukrainiens en France
- Question écrite n° 10722 de Mme Karine Lebon
- Date de dépôt : 04/11/2025
- femmes - Fonds dédiés à la mise en œuvre de l'Agenda « Femmes, paix et sécurité » - Fonds dédiés à la mise en œuvre de l'Agenda « Femmes, paix et sécurité »
- Question écrite n° 12628 de M. Alexis Corbière
- Date de dépôt : 03/02/2026
- numérique - Capgemini doit cesser toute activité avec ICE ! - Capgemini doit cesser toute activité avec ICE !
- Amendement n° 574 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 28/10/2024
- Amendement de M. Bruneau, rapporteur - Article 42 - Adopté
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Amendement n° 2105 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 28/10/2024
- Amendement de M. Sabatou, rapporteur - Après l'article 60 - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Amendement n° 2603 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 30/10/2024
- Amendement de M. Bruneau, rapporteur pour avis au nom de la commission des affaires culturelles et de l'éducation - Article 42 - Non soutenu
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Amendement n° 2090 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 06/11/2024
- Amendement de M. Sabatou - Après l'article 60 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Amendement n° 1370 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 04/11/2024
- Amendement de M. Bruneau, rapporteur pour avis au nom de la commission des affaires culturelles et de l'éducation - Article 42 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Amendement n° 1499 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 05/11/2024
- Amendement de M. Bruneau - Article 42 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Amendement n° 4 - VISANT À CONVERTIR DES CENTRALES À CHARBON VERS DES COMBUSTIBLES MOINS ÉMETTEURS EN DIOXYDE DE CARBONE POUR PERMETTRE UNE TRANSITION ÉCOLOGIQUE PLUS JUSTE SOCIALEMENT - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1173
- Date de dépôt : 28/03/2025
- Amendement de M. Fournier, Mme Laernoes, M. Tavernier, M. Ruffin et M. Biteau - Article 4 - Retiré
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à convertir des centrales à charbon vers des combustibles moins émetteurs en dioxyde de carbone pour permettre une transition écologique plus juste socialement)
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