142142 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 05/02/2026
- - Suite de l'examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, rejetée par le Sénat, relative au droit à l'aide à mourir (n° 2401) (M. Olivier Falorni, rapporteur général ; Mme Brigitte Liso, Mme Audrey Abadie Amiel, M. Stéphane Delautrette et Mme Élise Leboucher, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 05/02/2026
- - Dans le cadre de l'enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), audition des auteurs de l'enquête administrative sur le vol survenu au musée du Louvre le 19 octobre 2025 : M. Noël Corbin, chef du service de l'inspection générale des affaires culturelles, M. Guy Amsellem, M. Philippe Belin, Mme Maryline Laplace et M. Bertrand Munin, inspecteurs généraux des affaires culturelles, M. Bruno Saunier, inspecteur des patrimoines et de l'architecture, et M. Guy Tubiana, expert conseiller sûreté des musées de France
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête sur le traitement judiciaire des violences sexuelles incestueuses parentales commises contre les enfants et la situation des parents protecteurs, notamment des mères protectrices
- Date de réunion : 11/02/2026
- – nomination du Bureau ;
- – désignation du rapporteur ;
- – échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission d'enquête.
- N° 2420 - Proposition de loi organique de Mme Christelle D'Intorni visant à renforcer la participation citoyenne à la dépense publique
- Date de dépôt : 03/02/2026
- Voir le dossier (Renforcer la participation citoyenne à la dépense publique)
- Question au Gouvernement n° 1226 de M. Erwan Balanant
- Date de dépôt : 28/01/2026
- catastrophes naturelles - Inondations - Inondations
- Question écrite n° 12022 de M. Stéphane Viry
- Date de dépôt : 23/12/2025
- professions de santé - Préservation de la filière française des prothèses dentaires - Préservation de la filière française des prothèses dentaires
- Question au Gouvernement n° 1225 de M. Pierre Meurin
- Date de dépôt : 28/01/2026
- pollution - Zones à faibles émissions - Zones à faibles émissions
- Compte rendu de réunion n° 32 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 03/02/2026
- - Table ronde, ouverte à la presse, sur les Droits des femmes dans l'Union européenne réunissant Mmes Mélissa Camara, députée européenne et membre de la commission des droits des femmes et de l'égalité des genres du Parlement européen, Julia Koch de Biolley, cheffe de la task force Egalité du service européen pour l'action extérieure, Alice Coffin, coordinatrice du mouvement Ma voix, mon choix, Ana Cuesta, présidente et Violaine Lucas, directrice générale de Choisir la cause des femmes.
- Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 03 février 2026
- Date de séance : 03/02/2026
- 1. Financement de la lutte contre le virus de l’immunodéficience humaine
- 2. Soutenir le Danemark et le Groenland et œuvrer en faveur d’une plus grande coopération en matière de défense
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Dossier législatif - Pour une reconnaissance stratégique et un développement simplifié de l’œnotourisme
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats