166843 résultats trouvés
- Question écrite n° 15316 de Mme Manon Meunier
- Date de dépôt : 26/05/2026
- animaux - Application de la loi visant à lutter contre la maltraitance animale - Application de la loi visant à lutter contre la maltraitance animale
- Question écrite n° 15716 de Mme Marie Pochon
- Date de dépôt : 09/06/2026
- animaux - Application de la loi visant à lutter contre la maltraitance animale - Application de la loi visant à lutter contre la maltraitance animale
- Question écrite n° 16526 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 30/06/2026
- professions de santé - Suppression de 230 places dans les IFSI de Bretagne - Suppression de 230 places dans les IFSI de Bretagne
- Question écrite n° 17361 de Mme Véronique Ludmann
- Date de dépôt : 28/07/2026
- nuisances - Nuisances sonores liées aux terrains de padel et pickleball - Nuisances sonores liées aux terrains de padel et pickleball
- Question écrite n° 17365 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 28/07/2026
- numérique - Vétusté des systèmes de sécurité publics numériques - Vétusté des systèmes de sécurité publics numériques
- N° 1130 - Proposition de loi de Mme Danielle Simonnet visant à soumettre l'achat de poissons d'élevage pour la pêche de loisir à un taux normal de taxe sur la valeur ajoutée
- Date de dépôt : 18/03/2025
- Voir le dossier (Soumettre l'achat de poissons d'élevage pour la pêche de loisir à un taux normal de taxe sur la valeur ajoutée)
- N° 1873 - Proposition de loi de Mme Isabelle Santiago portant refonte et codification des dispositions relatives à l'enfance
- Date de dépôt : 30/09/2025
- Voir le dossier (Refonte et codification des dispositions relatives à l'enfance)
- N° 1970 rapport d'information - Rapport d'information de M. Maxime Laisney et M. Stéphane Piednoir sur la géoingénierie
- Date de dépôt : 16/10/2025
- Voir le dossier (La géoingénierie)
- N° 380 - Proposition de loi de M. Jean-Luc Fugit visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés
- Date de dépôt : 15/10/2024
- Voir le dossier (Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés)
- N° 1111 - Proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli visant à soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de l'Union européenne
- Date de dépôt : 13/03/2025
- Voir le dossier (Soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de l'Union européenne)
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