Résultats de la recherche

147656 résultats trouvés

Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 02/10/2024
  1. Audition de Mme Véronique Bédague, présidente directrice générale du groupe Nexity, sur la situation et les perspectives en matière de logement
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 22/10/2024
  1. Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) :
  2. - mission « Cohésion des territoires » :
  3. . Logement et urbanisme (M. Frédéric Falcon, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 25/09/2024
  1. Audition, à huis clos, du général d'armée Thierry Burkhard, chef d'état-major des Armées, pour un point sur les opérations des armées françaises.
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 30/10/2024
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à réduire les contraintes énergétiques pesant sur l'offre locative et à juguler leurs effets sur la crise du logement (n° 278) (M. Frédéric Falcon, rapporteur).
  2. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à moderniser les installations hydroélectriques pour renforcer la souveraineté énergétique de la France (n° 275) (M. Nicolas Meizonnet, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 22/10/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, des associations professionnelles nationales des militaires (APNM), sur le projet de loi de finances 2025.
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 17/09/2024
  1. – Audition de Mme Inès-Claire MERCEREAU, présidente de la deuxième chambre de la Cour des comptes, sur l'enquête demandée en application du 2° de l'article 58 de la LOLF relative aux certificats d'économie d'énergie
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/10/2024
  1. Audition de Mme Anne-Sophie Grave, présidente du directoire de CDC Habitat, sur la situation et les perspectives en matière de logement.
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 02/10/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine de Salins, présidente du Haut comité d'évaluation de la condition militaire (HCECM), sur le 18ème rapport thématique du HCECM consacré aux « réserves ».
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 29/10/2024
  1. – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
  2. - Enseignement scolaire (M. Alexandre SABATOU, rapporteur spécial)
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 16/10/2024
  1. Élection d'un vice-président, en remplacement de M. Frédéric Valletoux ;
  2. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de nomination de M. Didier Leschi comme directeur général de l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) par le Président de la République.