150505 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 514 de Mme Anna Pic
- Date de dépôt : 06/01/2026
- enseignement - Fermeture de la formation au métier de CPE à l'INSPE de Caen - Fermeture de la formation au métier de CPE à l'INSPE de Caen
- Question orale sans débat n° 501 de M. Arnaud Saint-Martin
- Date de dépôt : 06/01/2026
- aménagement du territoire - Centre de données à Fouju - Centre de données à Fouju
- Question orale sans débat n° 512 de M. Elie Califer
- Date de dépôt : 06/01/2026
- outre-mer - Décrochage scolaire en Guadeloupe - Décrochage scolaire en Guadeloupe
- Question écrite n° 4936 de Mme Marie Pochon
- Date de dépôt : 11/03/2025
- professions de santé - Augmentation des quotas d'autorisation d'exercer une profession médicale - Augmentation des quotas d'autorisation d'exercer une profession médicale
- Question écrite n° 7307 de Mme Sophie Mette
- Date de dépôt : 10/06/2025
- assurance maladie maternité - Prise en charge des transports vers accueils de jour pour malades Alzheimer - Prise en charge des transports vers accueils de jour pour malades Alzheimer
- Question écrite n° 11096 de Mme Soumya Bourouaha
- Date de dépôt : 25/11/2025
- associations et fondations - Assurer des financements pérennes aux associations - Assurer des financements pérennes aux associations
- Question écrite n° 10147 de M. Michel Herbillon
- Date de dépôt : 07/10/2025
- professions de santé - Pérennité de l'exercice des orthophonistes - Pérennité de l'exercice des orthophonistes
- Question orale sans débat n° 503 de Mme Valérie Létard
- Date de dépôt : 06/01/2026
- santé - Beauvau de la sécurité civile : inquiétudes des professionnels de santé - Beauvau de la sécurité civile : inquiétudes des professionnels de santé
- Question orale sans débat n° 500 de Mme Farida Amrani
- Date de dépôt : 06/01/2026
- transports ferroviaires - RER D dégradé mais prix qui augmente - RER D dégradé mais prix qui augmente
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête visant à lever les incertitudes budgétaires en matière de sécurité sociale
- Date de réunion : 15/01/2026
- - Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Lejeune, président de la 6e chambre de la Cour des comptes, M. Jean-Luc Fulachier, conseiller maître et président de section à la 6e chambre, et M. Michel Tomas, conseiller maître à la 6e chambre.
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