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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du dimanche 09 novembre 2025
- Date de séance : 09/11/2025
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du dimanche 09 novembre 2025
- Date de séance : 09/11/2025
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du dimanche 09 novembre 2025
- Date de séance : 09/11/2025
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du samedi 08 novembre 2025
- Date de séance : 08/11/2025
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 12 novembre 2025
- Date de séance : 12/11/2025
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 12/11/2025
- Examen, ouvert à la presse, et vote sur la proposition de résolution européenne visant à rejeter le projet d'accord sur les droits de douane et le commerce du 27 juillet 2025 entre l'Union européenne et les États-Unis (n° 1966) (M. Emmanuel Maurel, rapporteur) ;
- Nomination d'un rapporteur d'information « flash » sur les modalités de mise en place à Brest d'un Institut Océan de l'Université des Nations unies et d'une unité en Polynésie française.
- Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 13/11/2025
- Projet de loi de finances pour 2026 (seconde partie) (n° 1906) : Mission Régimes sociaux et de retraite et compte d'affectation spéciale Pensions
- - Vote sur les crédits et examen des articles rattachés (Mme Karine Lebon, rapporteure)
- Projet de loi de finances pour 2026 (seconde partie) (n° 1906) : Mission Travail, emploi et administration des ministères sociaux
- - Avis de M. Didier Le Gac, rapporteur, puis vote sur les crédits et examen des articles rattachés
- Compte rendu de réunion n° 18 - Commission d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l'action terroriste ou propageant l'idéologie islamiste
- Date de réunion : 30/10/2025
- – Audition, à huis clos, de M. Laurent Bonnefoy, chercheur au CERI
- Compte rendu de réunion n° 22 - Commission d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l'action terroriste ou propageant l'idéologie islamiste
- Date de réunion : 05/11/2025
- – Audition, à huis clos, de M. Cédric Brun, conseiller régional
- Compte rendu de réunion n° 26 - Commission d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l'action terroriste ou propageant l'idéologie islamiste
- Date de réunion : 06/11/2025
- – Audition, à huis clos, de M. Nicolas Roche, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN)
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