Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche sur...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

122140 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 119 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 28/05/2025
  1. – Examen, en commission d'évaluation des politiques publiques, du rapport d'information relatif à l'enjeu migratoire au sein de l'aide publique au développement française et européenne de M. Corentin LE FUR, rapporteur spécial de la mission Aide publique au développement
  2. – Examen, en commission d'évaluation des politiques publiques, du rapport d'information relatif aux fractures territoriales et à la péréquation de Mme Marina FERRARI et M. Emmanuel MANDON, rapporteurs spéciaux de la mission Relations avec les collectivités territoriales
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission d'enquête sur les défaillances des politiques publiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap et les coûts de ces défaillances pour la société
Date de réunion : 23/10/2025
  1. – Audition ouverte, à la presse, de Mme Déborah Sebbane, psychiatre, professeure de médecine, cheffe de pôle à l'établissement public de santé mentale Lille métropole, directrice du centre collaborateur de l'OMS (Organisation mondiale de la santé) pour la recherche et la formation en santé mentale
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Date de réunion : 22/05/2025
  1. – Audition conjointe, ouverte à la presse, de M. Patrice Vergriete, maire de Dunkerque et président de la communauté urbaine de Dunkerque, président de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), et M. Maurice Georges, président du directoire du Grand port maritime de Dunkerque (GPMD)
Compte rendu de réunion n° 123 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 03/06/2025
  1. – Commission d'évaluation des politiques publiques relatives à l'exécution budgétaire des missions Administration générale et territoriale de l'État ; Immigration, asile et intégration ; Sécurités et du compte d'affectation spéciale Contrôle de la circulation et du stationnement routiers : audition de M. Bruno RETAILLEAU, ministre de l'intérieur
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité
Date de réunion : 07/05/2025
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Vincent Strubel, directeur général de l'Agence
  2. nationale de sécurité des systèmes d'information (ANSSI) et de M. Gaëtan Poncelin de
  3. Raucourt, sous-directeur « Stratégie ».
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Date de réunion : 27/05/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Pouyanné, président-directeur général de TotalEnergies
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Date de réunion : 28/04/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Bénédicte de Bonnechose, vice présidente exécutive du groupe Michelin, membre du comité exécutif, chargée des activités du groupe en Europe et du transport, et Mme Fabienne Goyeneche, directrice des affaires publiques du groupe Michelin
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 02/04/2025
  1. Suite de l'examen de la proposition de loi visant à réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille (n° 451) (M. Jean-Paul Mattei, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 72 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 11/06/2025
  1. Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information sur « Masse et haute technologie : quels équilibres pour les équipements militaires français ? » (MM. Thomas Gassilloud et Damien Girard, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 70 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 04/06/2025
  1. Examen pour avis, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi autorisant la ratification du Traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République de Djibouti (n° 1450) (Mme Anne Le Hénanff, rapporteure).