121919 résultats trouvés
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 18 novembre 2025
- Date de séance : 18/11/2025
- 1. Libération de Camilo Castro et retour en France de Boualem Sansal
- 2. Questions au gouvernement
- 3. Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 18/11/2025
- - Nomination d'un rapporteur sur la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête visant à lever les incertitudes budgétaires en matière de sécurité sociale (n° 2067)
- - Nomination de rapporteurs sur les propositions de loi
- visant à protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme (n° 2021)
- visant à mettre en place un programme de soutien à l'innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l'enfant (n° 1909)
- visant à protéger la santé mentale des agricultrices et des agriculteurs (n° 2023)
- - communication de M. Jean François Rousset, rapporteur de la mission « flash » sur la réforme de l'accès au troisième cycle des études de médecine
- Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 25/11/2025
- - Audition de M. Philippe Michaud, président exécutif, et de M. Michel-Édouard Leclerc, président du comité stratégique et porte-parole du mouvement E. Leclerc.
- Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 26/11/2025
- - Nomination de rapporteurs pour la séance de contrôle du mardi 6 janvier 2026 portant sur le thème « La défense de la filière automobile française » ;
- - Audition de M. Frédéric Merlin, président du groupe Société des Grands Magasins (SGM).
- Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 18/11/2025
- Examen de la proposition de loi visant à interdire l'importation en France de produits agricoles et denrées alimentaires contenant de l'acétamipride et à abroger la loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur (n° 1959) (M. Loïc Prud'homme, rapporteur). En application de l'article 86 alinéa 5 du Règlement de l'Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au vendredi 14 novembre 2025, à 17 heures. Les amendements doivent être déposés à l'adresse http://eloi depuis le réseau de l'Assemblée nationale ou https://portail.assemblee-nationale.fr depuis Internet.
- Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 27/11/2025
- – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à la nationalisation d'ArcelorMittal France afin de préserver la souveraineté industrielle de la France (n° 1950) (Mme Aurélie TROUVÉ, rapporteure)
- Compte rendu de réunion n° 1 - France-Amérique centrale
- Date de réunion : 15/09/2025
- Mission d'une délégation du groupe d'amitié France – Amérique centrale
- Compte rendu de réunion n° 3 - Groupe d'études à vocation internationale Taïwan
- Date de réunion : 09/09/2025
- Réception par le GEVI Taïwan de M. LI Yuan, ministre de la Culture de Taïwan, accompagné de Mme Chu-Yin LIN, présidente du groupe d'amitié Taïwan-France, Mme I-Chin LIN, Mme Pei-Yi WU, M. Fa-Hui SHEN et M. Po-Yi LEE, parlementaires taïwanais.
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 19 novembre 2025
- Date de séance : 19/11/2025
- 1. Décès d’André Chandernagor
- 2. Questions au gouvernement
- 3. Projet de loi de finances pour 2026
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 1 - France-Italie
- Date de réunion : 19/11/2025
- Rencontre avec M. Francesco Giubilei, participant au programme d'invitation des personnalités d'avenir du centre d'analyse, de prévision et de stratégie du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats