121930 résultats trouvés
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 20 novembre 2025
- Date de séance : 20/11/2025
- 1. Projet de loi de finances pour 2026
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 20 novembre 2025
- Date de séance : 20/11/2025
- 1. Projet de loi de finances pour 2026
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 21 novembre 2025
- Date de séance : 21/11/2025
- 1. Projet de loi de finances pour 2026
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l'action terroriste ou propageant l'idéologie islamiste
- Date de réunion : 06/11/2025
- – Table ronde, à huis clos, réunissant Mme Hélène Tréheux-Duchêne, ambassadrice de France au Royaume-Uni, M. François Delattre, ambassadeur de France en Allemagne, M. Éric Chevallier, ambassadeur de France en Égypte, et M. Patrick Maisonnave, ambassadeur de France en Arabie Saoudite.
- Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 29/11/2025
- - Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, de financement de la sécurité sociale pour 2026 (n° 2141) (M. Thibault Bazin, rapporteur général ; M. Hadrien Clouet, Mme Anne Bergantz, Mme Sandrine Runel et M. Gaëtan Dussausaye, rapporteurs)
- Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 21 novembre 2025
- Date de séance : 21/11/2025
- 1. Projet de loi de finances pour 2026
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 19/11/2025
- - Nomination de rapporteurs pour la séance de contrôle du 8 janvier 2026 portant sur le thème « Face au changement climatique, comment remédier à l'échec de la réforme de l'assurance récolte ? » ;
- - Audition de M. Roland Lescure, ministre de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle, énergétique et numérique.
- Compte rendu de réunion n° 16 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 26/11/2025
- – Nomination de rapporteurs en vue du débat thématique de contrôle en séance publique du 8 janvier 2026 sur le thème : « Le fonctionnement des éco-organismes et la gestion des éco-contributions » ;
- – Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, élargissant la possibilité pour les collectivités territoriales et leurs groupements d'avoir recours au modèle de la société portuaire pour l'exploitation de leurs ports (n° 1605) (Mme Liliana Tanguy, rapporteure).
- Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 29/11/2025
- - Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, de financement de la sécurité sociale pour 2026 (n° 2141) (M. Thibault Bazin, rapporteur général ; M. Hadrien Clouet, Mme Anne Bergantz, Mme Sandrine Runel et M. Gaëtan Dussausaye, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 29/11/2025
- - Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, de financement de la sécurité sociale pour 2026 (n° 2141) (M. Thibault Bazin, rapporteur général ; M. Hadrien Clouet, Mme Anne Bergantz, Mme Sandrine Runel et M. Gaëtan Dussausaye, rapporteurs)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats