Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche sur...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

122137 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 22 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 03/12/2025
  1. Audition, ouverte à la presse, du général de corps d'armée Jean-Philippe Crach, officier général stratégie des ressources humaines de l'état-major des armées, sur les réserves (cycle « condition militaire »).
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 03/12/2025
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine de Salins, présidente du Haut comité d'évaluation de la condition militaire (HCECM), sur la condition militaire.
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission d'enquête sur les défaillances des politiques publiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap et les coûts de ces défaillances pour la société
Date de réunion : 28/10/2025
  1. – Table ronde, ouverte à la presse, sur les troubles des conduites alimentaires (TCA) réunissant M. Philippe Duverger, professeur des universités, chef de service de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent au centre hospitalier universitaire (CHU) d'Angers et président de la Fédération nationale de l'école des parents et des éducateurs, et Mme Corinne Blanchet, endocrinologue nutritionniste à la Maison de Solenn (CHU Cochin)
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête sur les défaillances des politiques publiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap et les coûts de ces défaillances pour la société
Date de réunion : 24/09/2025
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
  2. - Mme Zaynab Riet, déléguée générale de Fédération hospitalière de France (FHF), M. Marc Bourquin, conseiller stratégie et responsable de l'articulation et de la coordination parcours, proximité, autonomie et territoire, et M. Sébastien Bisac, pédopsychiatre au groupe hospitalier universitaire (GHU) Paris psychiatrie et neurosciences
  3. - M. Charles Guépratte, directeur général de la Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne privés non lucratifs (Fehap), et M. Jérôme Antonini, directeur général de la Fondation Santé des Étudiants de France
  4. - M. Hervé de Trogoff, administrateur de la Fédération de l'hospitalisation privée-Psy (FHP-Psy) et directeur du groupe de travail stratégie, et Mme Béatrice Noëllec, directrice des relations institutionnelles et de la veille sociétale de la FHP
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 16 décembre 2025
Date de séance : 16/12/2025
  1. 1. Jeux olympiques et paralympiques de 2030
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 11 décembre 2025
Date de séance : 11/12/2025
  1. 1. Renouvellement automatique des titres de séjour de longue durée
  2. 2. Mesures d’urgence contre la vie chère en outre-mer dans le secteur des services
  3. 3. Soutien à l’innovation thérapeutiquecontre les cancers et les maladies orphelines de l’enfant
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 19/11/2024
  1. – Nominations de rapporteurs :
  2. - sur la proposition de loi portant accélération de la rénovation énergétique des logements (n° 516) ;
  3. - sur la proposition de loi visant à lutter contre les pannes d'ascenseurs non prises en charge (n° 518).
  4. - sur la proposition de visant à prendre des mesures d'urgence contre la vie chère et à réguler la concentration des acteurs économiques dans les territoires d'outre-mer (n° 522) ;
  5. – Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques ;
  6. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à prolonger la dérogation d'usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire (n° 532) (Mme Anne-Laure Blin, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/11/2024
  1. Audition de M. Antoine Armand, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/11/2024
  1. – Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi visant au blocage des prix de l'énergie dans l'hexagone et les outre-mer (n° 419) ;
  2. – Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à prolonger la dérogation d'usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire (n° 532) ;
  3. – Audition de M. Jean-Philippe Imparato, directeur général de la région Europe élargie, et Mme Marion Beyret, directrice de la communication et des affaires publiques France du groupe Stellantis.
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 25/10/2024
  1. – Examen par la commission, en application du cinquième alinéa de l'article 95 du Règlement, d'une demande d'examen par priorité des articles 11, 12, 15 et 26 du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) (M. Charles DE COURSON, rapporteur général).