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- Question écrite n° 14788 de Mme Yaël Ménaché
- Date de dépôt : 05/05/2026
- agriculture - Crise de la pomme de terre - Crise de la pomme de terre
- Question écrite n° 14829 de Mme Angélique Ranc
- Date de dépôt : 05/05/2026
- cours d'eau, étangs et lacs - Moyens de VNF et entretien du canal Conflans - Nogent-sur-Seine - Moyens de VNF et entretien du canal Conflans - Nogent-sur-Seine
- Question écrite n° 14934 de Mme Stella Dupont
- Date de dépôt : 05/05/2026
- retraites : régime agricole - Prise en compte des formations agricoles dans le calcul des retraites MSA - Prise en compte des formations agricoles dans le calcul des retraites MSA
- Question écrite n° 14785 de Mme Anne-Laure Blin
- Date de dépôt : 05/05/2026
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- Question écrite n° 14908 de M. Max Mathiasin
- Date de dépôt : 05/05/2026
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- Question écrite n° 4457 de Mme Andrée Taurinya
- Date de dépôt : 25/02/2025
- étrangers - Régularisations de travailleurs sans papiers - JO - Site de l'Arena - Régularisations de travailleurs sans papiers - JO - Site de l'Arena
- Question écrite n° 14940 de Mme Estelle Mercier
- Date de dépôt : 05/05/2026
- santé - Dispositif du droit au séjour pour raisons médicales - Dispositif du droit au séjour pour raisons médicales
- Question écrite n° 5215 de Mme Sophie Blanc
- Date de dépôt : 18/03/2025
- sécurité routière - Rendre obligatoire les extincteurs dans les véhicules - Rendre obligatoire les extincteurs dans les véhicules
- Question écrite n° 14810 de M. Marc Chavent
- Date de dépôt : 05/05/2026
- bâtiment et travaux publics - Complexité croissante des normes techniques dans le secteur du bâtiment - Complexité croissante des normes techniques dans le secteur du bâtiment
- Question écrite n° 8666 de Mme Élisabeth de Maistre
- Date de dépôt : 15/07/2025
- retraites : généralités - Maintien en activité après l'âge légal de départ en retraite - Maintien en activité après l'âge légal de départ en retraite
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