147860 résultats trouvés
- Question écrite n° 5552 de M. Alexandre Portier
- Date de dépôt : 01/04/2025
- enseignement maternel et primaire - Changement d'académie contraint par la mutation du conjoint militaire - Changement d'académie contraint par la mutation du conjoint militaire
- Question écrite n° 5727 de M. Philippe Brun
- Date de dépôt : 08/04/2025
- enseignement - Mode de calcul de la reprise des services de droit privé - Mode de calcul de la reprise des services de droit privé
- Question écrite n° 3923 de Mme Soumya Bourouaha
- Date de dépôt : 11/02/2025
- fonction publique de l'État - Mieux reconnaitre l'ancienneté hors éducation nationale des enseignants - Mieux reconnaitre l'ancienneté hors éducation nationale des enseignants
- Question écrite n° 10562 de Mme Mathilde Feld
- Date de dépôt : 28/10/2025
- gendarmerie - Insuffisance et gestion du parc automobile des brigades de gendarmerie - Insuffisance et gestion du parc automobile des brigades de gendarmerie
- Question écrite n° 10505 de M. Hadrien Clouet
- Date de dépôt : 28/10/2025
- associations et fondations - Plan de licenciement dans l'association AIDES - Plan de licenciement dans l'association AIDES
- Question écrite n° 7815 de Mme Béatrice Bellay
- Date de dépôt : 24/06/2025
- outre-mer - Rénovation du parc social dans les pays des océans : où sont les fonds ? - Rénovation du parc social dans les pays des océans : où sont les fonds ?
- Question écrite n° 3905 de M. Jean-Carles Grelier
- Date de dépôt : 11/02/2025
- enseignement - Valorisation de l'action des délégués départementaux de l'éducation nationale. - Valorisation de l'action des délégués départementaux de l'éducation nationale.
- Question écrite n° 10655 de M. Sébastien Chenu
- Date de dépôt : 28/10/2025
- taxis - Conséquences de la réforme du transport sanitaire - Conséquences de la réforme du transport sanitaire
- Question écrite n° 4436 de M. Thomas Ménagé
- Date de dépôt : 25/02/2025
- enseignement secondaire - Application des dispositions relatives aux « groupes de niveau » - Application des dispositions relatives aux « groupes de niveau »
- Question écrite n° 5921 de M. Alain David
- Date de dépôt : 15/04/2025
- enseignement secondaire - Difficulté de CDIsation des assistants d'éducation - Difficulté de CDIsation des assistants d'éducation
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats