135221 résultats trouvés
- Question écrite n° 1348 de Mme Marie-France Lorho
- Date de dépôt : 22/10/2024
- santé - Risques encourus par les femmes ayant porté un enfant dans le cadre de GPA - Risques encourus par les femmes ayant porté un enfant dans le cadre de GPA
- N° 1130 - Proposition de loi de Mme Danielle Simonnet visant à soumettre l'achat de poissons d'élevage pour la pêche de loisir à un taux normal de taxe sur la valeur ajoutée
- Date de dépôt : 18/03/2025
- Voir le dossier (Soumettre l'achat de poissons d'élevage pour la pêche de loisir à un taux normal de taxe sur la valeur ajoutée)
- Question écrite n° 5038 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
- Date de dépôt : 18/03/2025
- défense - Réinvestir dans la défense : nécessité d'un second porte-avions pour la France - Réinvestir dans la défense : nécessité d'un second porte-avions pour la France
- Question écrite n° 1167 de Mme Anne-Cécile Violland
- Date de dépôt : 22/10/2024
- étrangers - Durée de stage pour les étudiants étrangers - Durée de stage pour les étudiants étrangers
- Question écrite n° 10530 de M. Stéphane Delautrette
- Date de dépôt : 28/10/2025
- déchets - Exemption des emballages en carton des objectifs de réemploi - Exemption des emballages en carton des objectifs de réemploi
- N° 1873 - Proposition de loi de Mme Isabelle Santiago portant refonte et codification des dispositions relatives à l'enfance
- Date de dépôt : 30/09/2025
- Voir le dossier (Refonte et codification des dispositions relatives à l'enfance)
- Question écrite n° 7737 de M. Julien Limongi
- Date de dépôt : 24/06/2025
- défense - Programme européen SAFE - Programme européen SAFE
- Question écrite n° 11762 de M. Thomas Portes
- Date de dépôt : 16/12/2025
- ordre public - Fermeture de la Taverne de Thor - Fermeture de la Taverne de Thor
- Question écrite n° 10834 de M. Jordan Guitton
- Date de dépôt : 11/11/2025
- élevage - Difficultés rencontrées par la filière française des oeufs - Difficultés rencontrées par la filière française des oeufs
- Question écrite n° 10839 de M. Jordan Guitton
- Date de dépôt : 11/11/2025
- élevage - Importation d'œufs contaminés en provenance d'Ukraine - Importation d'œufs contaminés en provenance d'Ukraine
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