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Compte rendu de réunion n° 18 - Mission d'information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France
Date de réunion : 30/10/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Élise de La Rochebrochard, directrice de recherche à l'Institut national d'études démographiques (INED)
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 26/11/2025
  1. – Audition de représentants du Haut conseil pour le climat
Compte rendu de réunion n° 20 - Mission d'information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France
Date de réunion : 06/11/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Tranchand, président de l'Union nationale des associations familiales (UNAF), Mme Guillemette Leneveu, directrice générale, Mme Claire Ménard, chargée des relations parlementaires, et M. Yvon Serieyx, chargé de mission pôle économie
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 26/11/2025
  1. – Audition de représentants de l'I4CE
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 19/11/2025
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Heilbronn, envoyé spécial du président de la République française pour l'aide et la reconstruction de l'Ukraine.
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 26/11/2025
  1. - Présentation des conclusions de la mission flash, commune avec la commission des affaires sociales, sur la mise en place d'une continuité de revenu pour les artistes-auteurs (Mmes Soumya Bourouaha et Camille Galliard-Minier, rapporteures)
  2. - Désignation d'un coprésident du groupe de travail chargé du suivi de la préparation des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver 2030 (en remplacement de M. Salvatore Castiglione)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 18 novembre 2025
Date de séance : 18/11/2025
  1. 1. Libération de Camilo Castro et retour en France de Boualem Sansal
  2. 2. Questions au gouvernement
  3. 3. Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 18/11/2025
  1. - Nomination d'un rapporteur sur la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête visant à lever les incertitudes budgétaires en matière de sécurité sociale (n° 2067)
  2. - Nomination de rapporteurs sur les propositions de loi
  3. visant à protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme (n° 2021)
  4. visant à mettre en place un programme de soutien à l'innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l'enfant (n° 1909)
  5. visant à protéger la santé mentale des agricultrices et des agriculteurs (n° 2023)
  6. - communication de M. Jean François Rousset, rapporteur de la mission « flash » sur la réforme de l'accès au troisième cycle des études de médecine
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 25/11/2025
  1. - Audition de M. Philippe Michaud, président exécutif, et de M. Michel-Édouard Leclerc, président du comité stratégique et porte-parole du mouvement E. Leclerc.
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 26/11/2025
  1. - Nomination de rapporteurs pour la séance de contrôle du mardi 6 janvier 2026 portant sur le thème « La défense de la filière automobile française » ;
  2. - Audition de M. Frédéric Merlin, président du groupe Société des Grands Magasins (SGM).