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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 26 novembre 2025
- Date de séance : 26/11/2025
- 1. Les centres de santé pluriprofessionnels : antidote aux déserts médicaux ?
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 26 novembre 2025
- Date de séance : 26/11/2025
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Lutte contre le commerce illicite de tabac
- 3. Agences, opérateurs et organismes consultatifs d’État : quelle gouvernance, quelles priorités et quelles missions pour une action publique efficace et lisible ?
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête sur les défaillances des politiques publiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap et les coûts de ces défaillances pour la société
- Date de réunion : 25/09/2025
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Citerne, délégué général de l'Union nationale des entreprises adaptées (UNEA)
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 27 novembre 2025
- Date de séance : 27/11/2025
- 1. Accord commercial entre l’Union européenne et le Mercosur
- 2. Égalité d’accès au service public postal en outre-mer
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 20 novembre 2025
- Date de séance : 20/11/2025
- 1. Projet de loi de finances pour 2026
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 27 - Commission d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l'action terroriste ou propageant l'idéologie islamiste
- Date de réunion : 18/11/2025
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Nuñez, ministre de l'Intérieur
- Compte rendu de réunion n° 26 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 26/11/2025
- - Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème « Six ans après, quel bilan pour le Grenelle des violences conjugales ? » en présence de :
- Mme Aurore Bergé, Ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l'Égalité entre les femmes et les hommes et de la Lutte contre les discriminations ;
- Mme Alexandra Rosenfeld, ancienne Miss France et chroniqueuse de télévision ;
- Mme Anne-Cécile Mailfert, présidente de la Fondation des femmes ;
- M. Mathieu Palain, journaliste et auteur de « Nos pères, nos frères, nos amis » ;
- M. Olivier Blondel, commissaire de police, adjoint au conseiller, en charge de la police judiciaire et du renseignement à la direction générale de la police nationale ;
- Mme Charlotte Beluet, haute fonctionnaire à l'égalité et à la diversité.
- Compte rendu de réunion n° 24 - Délégation aux droits des enfants
- Date de réunion : 03/12/2025
- - Audition, ouverte à la presse, dans le cadre du cycle consacré à la prostitution des mineurs d'Alexandre Archier , directeur des affaires publiques, Stéphane Le Cleach, directeur sécurité Europe, Chloé Dorckel, chargée de missions affaires publiques du groupe Accor et Philippe Bauer, président de l' Union nationale pour la promotion de la location de vacances (UNPLV).
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public
- Date de réunion : 25/11/2025
- - Audition, ouverte à la presse, de M. Martin Ajdari, président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM), M. Alban de Nervaux, directeur général, et Mme Pauline Combredet-Blassel, directrice générale adjointe.
- Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 03/12/2025
- - Présentation par M. Martin Ajdari, président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom), d'une étude sur la lutte contre le piratage réalisée à la demande de la commission, en application de l'article 18 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication
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