Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche sur...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

135223 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France
Date de réunion : 09/10/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Villemeur, professeur d'économie à l'université Paris-Dauphine, et M. Kevin Genna, directeur de la modélisation à la chaire « transitions démographiques, transitions économiques »
Compte rendu intégral de la troisième séance du lundi 17 novembre 2025
Date de séance : 17/11/2025
  1. 1. Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 30/10/2025
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes du Sénat, de Mme Marta Kos, commissaire européenne à l'élargissement
Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France
Date de réunion : 02/10/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Lucie Gonzalez, directrice des statistiques, de la recherche et des études de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Compte rendu de réunion n° 11 - Mission d'information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France
Date de réunion : 23/10/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Maxime Sbaihi, essayiste
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 26/11/2025
  1. – Examen au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements à :
  2. • la proposition de résolution européenne relative à la mise en oeuvre du Protocole de l'Organisation mondiale de la Santé pour « lutter contre le commerce illicite de tabac » (n° 1241) (M. Frédéric Valletoux, rapporteur) ;
  3. • la proposition de loi pour défiscaliser les pensions alimentaires perçues et lutter contre la précarité des familles monoparentales (n° 2121) (Mme Sophia Chikirou, rapporteure) ;
  4. • la proposition de loi visant à garantir la gratuité totale des parkings des établissements publics de santé (n° 2120) (M. Pierre Yves Cadalen, rapporteur) ;
  5. • la proposition de loi visant à exonérer les apprentis de la contribution sociale généralisée et de la contribution pour le remboursement de la dette sociale (n° 2122) (Mme Marianne Maximi, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 25 - Mission d'information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France
Date de réunion : 06/11/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Sylvain Grisot, urbaniste
Compte rendu de réunion n° 24 - Mission d'information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France
Date de réunion : 06/11/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Gavrilenko, président de l'Union des familles laïques (UFAL), et de Mme Pascale Morinière, présidente de la Confédération nationale des associations familiales catholiques (CNAFC)
Compte rendu de réunion n° 15 - Mission d'information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France
Date de réunion : 23/10/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Hélène Périvier, présidente du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Compte rendu de réunion n° 13 - Mission d'information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France
Date de réunion : 23/10/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-François Delfraissy, président du Comité consultatif national d'éthique (CCNE)