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Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 04 décembre 2025
Date de séance : 04/12/2025
  1. 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 10/12/2025
  1. - Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (n° 1641) (Mme Béatrice Bellamy, MM. Christophe Proença et Bertrand Sorre, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public
Date de réunion : 04/12/2025
  1. Audition conjointe, ouverte à la presse :
  2. - comité d'éthique de France Télévisions : Mme Christine Albanel, présidente, et Mme Brigitte Benkemoun (membre du comité) ;
  3. - Jérôme Cathala, médiateur de France Télévisions, et Gérald Prufer, médiateur des programmes des chaînes de France Télévisions.
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 05 décembre 2025
Date de séance : 05/12/2025
  1. 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 24/10/2024
  1. – Audition de Mme Audrey Duval, présidente de Sanofi France.
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 19/10/2024
  1. – Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2025 (M. Charles de COURSON, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 26 - Mission d'information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France
Date de réunion : 17/11/2025
  1. – Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
  2. - Mme Hélène Derrien, directrice des ressources humaines et de la communication du groupe Orano, et Mme Morgane Augé, directrice des affaires publiques
  3. - M. Vincent Mackie, directeur des relations sociales du groupe Safran, et Mme Mathilde Herman, adjointe en charge des affaires publiques
  4. - M. Sylvain Lobry, vice-président dialogue social du groupe Danone
  5. - Mme Emmanuelle Germani, vice-présidente de l'association nationale des directeurs des ressources humaines (ANDRH), et Mme Christine Caldeira, secrétaire générale
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 09/12/2025
  1. - Audition de M. Pierre MOSCOVICI, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport relatif au pacte Dutreil
Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 05 décembre 2025
Date de séance : 05/12/2025
  1. 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission d'enquête sur les dysfonctionnements obstruant l'accès à une justice adaptée aux besoins des justiciables ultramarins
Date de réunion : 27/11/2025
  1. – Examen du rapport, à huis clos