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- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 03 décembre 2025
- Date de séance : 03/12/2025
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 04 décembre 2025
- Date de séance : 04/12/2025
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 45 - Commission d'enquête sur les dysfonctionnements obstruant l'accès à une justice adaptée aux besoins des justiciables ultramarins
- Date de réunion : 13/10/2025
- – Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
- - M. Gérald Faucou, président du tribunal de première instance de Nouméa
- - M. Yves Dupas, procureur de la République près le tribunal de première instance de Nouméa
- - M. Hubert Delesalle, président des tribunaux administratifs de Nouvelle-Calédonie et de Wallis-et-Futuna
- Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 10/12/2025
- - Audition commune de M. Edgar Grospiron, président du comité d'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver des Alpes françaises 2030, M. Cyril Linette, directeur général, et M. Pierre-Antoine Molina, délégué interministériel aux Jeux olympiques et paralympiques et délégué interministériel aux grands événements sportifs
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 04 décembre 2025
- Date de séance : 04/12/2025
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 04 décembre 2025
- Date de séance : 04/12/2025
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 10/12/2025
- - Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (n° 1641) (Mme Béatrice Bellamy, MM. Christophe Proença et Bertrand Sorre, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public
- Date de réunion : 04/12/2025
- Audition conjointe, ouverte à la presse :
- - comité d'éthique de France Télévisions : Mme Christine Albanel, présidente, et Mme Brigitte Benkemoun (membre du comité) ;
- - Jérôme Cathala, médiateur de France Télévisions, et Gérald Prufer, médiateur des programmes des chaînes de France Télévisions.
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 05 décembre 2025
- Date de séance : 05/12/2025
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 24/10/2024
- – Audition de Mme Audrey Duval, présidente de Sanofi France.
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