180202 résultats trouvés
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 10 juillet 2026
- Date de séance : 10/07/2026
- 1. Réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 10 juillet 2026
- Date de séance : 10/07/2026
- 1. Réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 3068 rapport - Rapport de M. Jean-Pierre Vigier de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine.
- Date de dépôt : 16/07/2026
- Voir le dossier (Pour une montagne vivante et souveraine)
- Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'information sur le maillage scolaire à l'épreuve du défi démographique
- Date de réunion : 01/07/2026
- - Audition, ouverte à la presse, de MM. Frédéric Leturque, co-président de la commission éducation de l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité (AMF), Sébastien Ferriby, conseiller éducation et culture, Arthur Bart, conseiller, et Mme Charlotte de Fontaines, responsable des relations avec le Parlement.
- Compte rendu de réunion n° 4 - Mission d'information sur le maillage scolaire à l'épreuve du défi démographique
- Date de réunion : 01/07/2026
- - Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Carteret, premier vice-président de l'Association des maires ruraux de France (AMRF) en charge de l'éducation, et de Mme Anne-Marie Lailheugue, présidente de l'Association des maires ruraux des Landes
- N° 3055 rapport d'information - Rapport d'information de M. Karim Ben Cheikh déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la situation budgétaire et les perspectives de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
- Date de dépôt : 08/07/2026
- Voir le dossier (La situation budgétaire et les perspectives de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger)
- N° 2169 - Proposition de loi de Mme Céline Thiébault-Martinez visant à lutter de manière intégrale contre les violences sexistes et sexuelles commises à l'encontre des femmes et des enfants
- Date de dépôt : 02/12/2025
- Voir le dossier (Lutter contre les violences sexistes et sexuelles commises à l'encontre des femmes et des enfants)
- N° 2892 - Proposition de loi de M. Christophe Naegelen visant à moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant
- Date de dépôt : 09/06/2026
- Voir le dossier (Moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant)
- N° 3069 annexe 0 - Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux.
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux)
- N° 3007 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi cadre, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au développement des transports (n°2740).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Projet de loi Projet de loi-cadre relatif au développement des transports)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats