148107 résultats trouvés
- Question écrite n° 11046 de M. Denis Fégné
- Date de dépôt : 18/11/2025
- personnes handicapées - Dégradation préoccupante des conditions de travail des AESH - Dégradation préoccupante des conditions de travail des AESH
- Question écrite n° 9784 de Mme Anne-Laure Blin
- Date de dépôt : 23/09/2025
- défense - Armement prévu pour les futures Frégates de Défense et d'Intervention (FDI) - Armement prévu pour les futures Frégates de Défense et d'Intervention (FDI)
- Question écrite n° 10013 de Mme Lise Magnier
- Date de dépôt : 30/09/2025
- travail - Clarté juridique sur l'éligibilité des salariés en congé aux aides à la mobilité - Clarté juridique sur l'éligibilité des salariés en congé aux aides à la mobilité
- Question écrite n° 11004 de M. Vincent Descoeur
- Date de dépôt : 18/11/2025
- entreprises - Conséquences arrêté du 25 février 2025 relatif à l'évaluation des AEN - Conséquences arrêté du 25 février 2025 relatif à l'évaluation des AEN
- Question écrite n° 10908 de M. Aurélien Saintoul
- Date de dépôt : 11/11/2025
- politique extérieure - Exfiltration du président de Madagascar Andry Rajoelina par l'armée française - Exfiltration du président de Madagascar Andry Rajoelina par l'armée française
- Question écrite n° 8771 de Mme Danielle Simonnet
- Date de dépôt : 22/07/2025
- énergie et carburants - Cession de sa filliale ENGIE Home Services par ENGIE - Cession de sa filliale ENGIE Home Services par ENGIE
- Question écrite n° 10837 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 11/11/2025
- élevage - Impact environnemental de l'industrie de l'élevage d'insectes - Impact environnemental de l'industrie de l'élevage d'insectes
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 12 novembre 2025
- Date de séance : 12/11/2025
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2063 tome IV - Avis de Mme Karine Lebon sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).
- Date de dépôt : 06/11/2025
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 12/11/2025
- Examen, ouvert à la presse, et vote sur la proposition de résolution européenne visant à rejeter le projet d'accord sur les droits de douane et le commerce du 27 juillet 2025 entre l'Union européenne et les États-Unis (n° 1966) (M. Emmanuel Maurel, rapporteur) ;
- Nomination d'un rapporteur d'information « flash » sur les modalités de mise en place à Brest d'un Institut Océan de l'Université des Nations unies et d'une unité en Polynésie française.
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