154695 résultats trouvés
- N° 2238 - Proposition de résolution de M. Pascal Jenft invitant le Gouvernement à indiquer explicitement par décret que les années de travail à temps partiel doivent être pleinement prises en compte, au même titre que celles à temps plein, dans le calcul des droits à la médaille d'honneur du travail
- Date de dépôt : 11/12/2025
- Voir le dossier (Indiquer explicitement par décret que les années de travail à temps partiel doivent être pleinement prises en compte, au même titre que celles à temps plein, dans le calcul des droits à la médaille d'honneur du travail)
- N° 2106 - Proposition de loi de M. Denis Masséglia pour un esport responsable et attractif
- Date de dépôt : 18/11/2025
- Voir le dossier (Pour un esport responsable et attractif)
- Question écrite n° 11775 de Mme Michèle Martinez
- Date de dépôt : 16/12/2025
- pharmacie et médicaments - Pénurie de vaccins contre la grippe - Pénurie de vaccins contre la grippe
- Question écrite n° 11760 de Mme Laure Miller
- Date de dépôt : 16/12/2025
- numérique - Utilisation de l'ENT et place du numérique dans les établissements scolaires - Utilisation de l'ENT et place du numérique dans les établissements scolaires
- Question écrite n° 10058 de Mme Catherine Rimbert
- Date de dépôt : 07/10/2025
- défense - Négociations relatives au SCAF - Négociations relatives au SCAF
- Question écrite n° 11625 de M. Serge Muller
- Date de dépôt : 16/12/2025
- agriculture - Santé mentale des agriculteurs - crises sanitaires - Santé mentale des agriculteurs - crises sanitaires
- Question écrite n° 6252 de Mme Christine Engrand
- Date de dépôt : 29/04/2025
- énergie et carburants - Éolien en mer - Éolien en mer
- Question écrite n° 11708 de Mme Eva Sas
- Date de dépôt : 16/12/2025
- enseignement maternel et primaire - Importance du dispositif des décharges de direction à Paris - Importance du dispositif des décharges de direction à Paris
- Question écrite n° 5951 de M. Nicolas Meizonnet
- Date de dépôt : 15/04/2025
- industrie - Fermeture de l'usine Owens-Illinois à Vergèze (Gard) - Fermeture de l'usine Owens-Illinois à Vergèze (Gard)
- Question écrite n° 11763 de Mme Tiffany Joncour
- Date de dépôt : 16/12/2025
- ordre public - Vigilance de l'État / évènement avec des membres de la GALE dans la Loire - Vigilance de l'État / évènement avec des membres de la GALE dans la Loire
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