Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question orale sans débat n° 724 de M. Antoine Valentin: Date de dépôt : 21/04/2026; élevage - Indemnisation des éleveurs et rémunération des vétérinaires suite à la DNC - Indemnisation des éleveurs et rémunération des vétérinaires suite à la DNC
Question écrite n° 5161 de M. Aurélien Dutremble: Date de dépôt : 18/03/2025; personnes âgées - Manque de places en EHPAD à l'horizon 2030 - Manque de places en EHPAD à l'horizon 2030
Question écrite n° 4566 de M. Inaki Echaniz: Date de dépôt : 25/02/2025; retraites : généralités - Retraite des multicotisants - Retraite des multicotisants
Amendement n° 357 - ACTUALISATION DE LA PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2024 À 2030 ET DIVERSES DISPOSITIONS INTÉRESSANT LA DÉFENSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2630: Date de dépôt : 17/04/2026; Amendement de M. Saintoul, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, Mme Bentorki, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Aurélien Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense)
Question écrite n° 14486 de Mme Isabelle Rauch: Date de dépôt : 21/04/2026; impôt sur le revenu - Fiscalité afférente à l'allocation de congé parental luxembourgeoise - Fiscalité afférente à l'allocation de congé parental luxembourgeoise
Question orale sans débat n° 720 de Mme Pascale Got: Date de dépôt : 21/04/2026; transports ferroviaires - Alerte sur les dysfonctionnements de la ligne TER 42 - Alerte sur les dysfonctionnements de la ligne TER 42
Question écrite n° 8952 de M. Julien Brugerolles: Date de dépôt : 22/07/2025; télécommunications - Le démarchage téléphonique - Le démarchage téléphonique
Question écrite n° 11297 de M. Ugo Bernalicis: Date de dépôt : 02/12/2025; énergie et carburants - Défaillance du contrôle de l'Autorité de sûreté nucléaire - Défaillance du contrôle de l'Autorité de sûreté nucléaire
Question écrite n° 10190 de M. Manuel Bompard: Date de dépôt : 07/10/2025; tourisme et loisirs - Terminal de croisière écologique et d'économie locale à Marseille - Terminal de croisière écologique et d'économie locale à Marseille
Question écrite n° 14502 de Mme Marietta Karamanli: Date de dépôt : 21/04/2026; maladies - Augmentation préoccupante de la stéatose hépatique et politique de santé - Augmentation préoccupante de la stéatose hépatique et politique de santé