137216 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 737 de Mme Karine Lebon
- Date de dépôt : 05/05/2026
- outre-mer - Sous-financement de la ligne budgétaire unique à La Réunion pour 2026 - Sous-financement de la ligne budgétaire unique à La Réunion pour 2026
- Question au Gouvernement n° 1429 de M. Damien Maudet
- Date de dépôt : 08/04/2026
- énergie et carburants - Prix des carburants - Prix des carburants
- Question écrite n° 9093 de Mme Anne-Laure Blin
- Date de dépôt : 29/07/2025
- personnes handicapées - Conditions de mise en oeuvre de l'AEEH et de la PCH pour les parents divorcés - Conditions de mise en oeuvre de l'AEEH et de la PCH pour les parents divorcés
- Question écrite n° 12419 de M. Julien Dive
- Date de dépôt : 27/01/2026
- enseignement supérieur - Situation financière préoccupante des universités françaises - Situation financière préoccupante des universités françaises
- Question écrite n° 14857 de M. Alexandre Sabatou
- Date de dépôt : 05/05/2026
- entreprises - Dispositif d'aides publiques aux entreprises - Dispositif d'aides publiques aux entreprises
- Question écrite n° 7652 de M. Pierrick Courbon
- Date de dépôt : 17/06/2025
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - Revalorisation pensions de retraite pour invalidité dans la fonction publique - Revalorisation pensions de retraite pour invalidité dans la fonction publique
- Question écrite n° 14938 de M. Richard Ramos
- Date de dépôt : 05/05/2026
- santé - Déserts médicaux - ruralité - Déserts médicaux - ruralité
- Question orale sans débat n° 732 de Mme Caroline Yadan
- Date de dépôt : 05/05/2026
- Français de l'étranger - Conditions d'éligibilité financière au dispositif STAFE - Conditions d'éligibilité financière au dispositif STAFE
- Question écrite n° 9445 de M. Matthieu Bloch
- Date de dépôt : 26/08/2025
- professions de santé - Annulation du décret n° 2024-620 - Annulation du décret n° 2024-620
- Amendement n° 759 - ACTUALISATION DE LA PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2024 À 2030 ET DIVERSES DISPOSITIONS INTÉRESSANT LA DÉFENSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2695
- Date de dépôt : 05/05/2026
- Amendement de Mme Brulebois - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
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