178412 résultats trouvés
- Question écrite n° 185 de M. Hubert Ott
- Date de dépôt : 08/10/2024
- chômage - Création d'un dispositif de cumul chômage - vendanges - Création d'un dispositif de cumul chômage - vendanges
- Question écrite n° 6978 de M. Mickaël Bouloux
- Date de dépôt : 27/05/2025
- déchets - Risques sanitaires liés à l'évolution de la définition des DASRI - Risques sanitaires liés à l'évolution de la définition des DASRI
- Question écrite n° 6960 de M. Guillaume Florquin
- Date de dépôt : 27/05/2025
- assurance maladie maternité - Remboursement des séances d'ergothérapie - Remboursement des séances d'ergothérapie
- Question écrite n° 7417 de M. Marc de Fleurian
- Date de dépôt : 10/06/2025
- police - Construction d'un nouveau commissariat à Calais - Construction d'un nouveau commissariat à Calais
- Question écrite n° 2678 de Mme Florence Joubert
- Date de dépôt : 03/12/2024
- urbanisme - Nouvel assouplissement de l'objectif ZAN - Nouvel assouplissement de l'objectif ZAN
- Question écrite n° 636 de M. Abdelkader Lahmar
- Date de dépôt : 08/10/2024
- retraites : généralités - Les TUC : oubliés de la retraite, l'injustice continue ! - Les TUC : oubliés de la retraite, l'injustice continue !
- Question écrite n° 4023 de M. Thierry Frappé
- Date de dépôt : 11/02/2025
- pollution - Présence de microplastiques dans l'eau - Présence de microplastiques dans l'eau
- Question écrite n° 994 de Mme Sandrine Le Feur
- Date de dépôt : 15/10/2024
- professions de santé - Reconnaissance de la graphothérapie - Reconnaissance de la graphothérapie
- N° 1486 - Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant création de l'établissement public du commerce et de l'industrie de la collectivité de Corse
- Voir le dossier (Projet de loi portant création de l'établissement public du commerce et de l'industrie de la collectivité de Corse)
- Compte rendu de réunion n° 121 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 02/07/2025
- Table ronde sur la place et le rôle des start-ups dans l'économie française, réunissant M. Paul-François Fournier, directeur exécutif de Bpifrance en charge de l'innovation, Mikael Delmas, fondateur de Quideos et membre du bureau de La Ferme digitale, M. Romain Roullois, directeur général de France Deeptech, M. Xavier Zeitoun, co-fondateur de Zenchef et membre du conseil d'administration de France Digitale, M. Jean-Philippe Thierry, vice-président de Start Industrie, et M. Jacques D'Arrigo, président de la SporTech.
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