Résultats de la recherche - Assemblée nationale

166915 résultats trouvés

Question écrite n° 15237 de M. Philippe Latombe: Date de dépôt : 19/05/2026; numérique - Doctrine gouvernementale en matière de VPN - Doctrine gouvernementale en matière de VPN
Question écrite n° 17889 de M. Jean-Michel Jacques: Date de dépôt : 01/09/2026; numérique - Protection des données personnelles des documents accessibles en ligne - Protection des données personnelles des documents accessibles en ligne
Question écrite n° 17821 de M. Nicolas Dragon: Date de dépôt : 01/09/2026; agriculture - Charançon et jaunisse sur les plantations de betteraves dans l'Aisne - Charançon et jaunisse sur les plantations de betteraves dans l'Aisne
Question écrite n° 10184 de M. Matthieu Bloch: Date de dépôt : 07/10/2025; services à la personne - Soutien aux personnes âgées - Soutien aux personnes âgées
Question écrite n° 9478 de Mme Christine Engrand: Date de dépôt : 02/09/2025; déchets - Soutien à la filière de tri textile - Soutien à la filière de tri textile
Question écrite n° 9413 de Mme Isabelle Rauch: Date de dépôt : 26/08/2025; déchets - Filière du recyclage des textiles - Filière du recyclage des textiles
Question écrite n° 16842 de M. Bertrand Sorre: Date de dépôt : 14/07/2026; commerce et artisanat - Clarification du développement des « drives piétons » - Clarification du développement des « drives piétons »
Question écrite n° 9297 de Mme Stella Dupont: Date de dépôt : 05/08/2025; professions de santé - Ressources des jeunes diplômés en santé à l'étranger - Ressources des jeunes diplômés en santé à l'étranger
Question écrite n° 17887 de Mme Hanane Mansouri: Date de dépôt : 01/09/2026; numérique - Mise en œuvre du filtre national de cybersécurité, dit « filtre anti-arnaque » - Mise en œuvre du filtre national de cybersécurité, dit « filtre anti-arnaque »
Question écrite n° 10112 de M. Matthieu Bloch: Date de dépôt : 07/10/2025; maladies - Prise en charge de l'endométriose - Prise en charge de l'endométriose