152447 résultats trouvés
- Question écrite n° 15524 de Mme Ségolène Amiot
- Date de dépôt : 02/06/2026
- animaux - Engagements de l'État pour la lutte contre la maltraitance animale - Engagements de l'État pour la lutte contre la maltraitance animale
- Question écrite n° 16475 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 30/06/2026
- maladies - Prise en charge de l'encéphalomyélite myalgique (EM/SFC) - Prise en charge de l'encéphalomyélite myalgique (EM/SFC)
- Question écrite n° 17030 de Mme Karen Erodi
- Date de dépôt : 14/07/2026
- sécurité des biens et des personnes - Inaction persistante de l'Etat sur les moyens des SDIS - Inaction persistante de l'Etat sur les moyens des SDIS
- Question écrite n° 16858 de M. Antoine Valentin
- Date de dépôt : 14/07/2026
- défense - Antimoine : quatorze ans d'inaction face à une dépendance stratégique documentée - Antimoine : quatorze ans d'inaction face à une dépendance stratégique documentée
- N° 1970 rapport d'information - Rapport d'information de M. Maxime Laisney et M. Stéphane Piednoir sur la géoingénierie
- Date de dépôt : 16/10/2025
- Voir le dossier (La géoingénierie)
- N° 1136 - Proposition de loi de Mme Anne Stambach-Terrenoir visant à instaurer un moratoire sur les projets de fermes aquacoles de saumons à circuit fermé
- Date de dépôt : 18/03/2025
- Voir le dossier (Instaurer un moratoire sur les projets de fermes aquacoles de saumons à circuit fermé)
- N° 725 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jérôme Buisson déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur les terres rares et les ressources naturelles stratégiques
- Date de dépôt : 18/12/2024
- Voir le dossier (Les terres rares et les ressources naturelles stratégiques)
- N° 560 rapport - Rapport de M. Philippe Bolo établi au nom de l'office, Les impacts des plastiques sur la santé humaine
- Date de dépôt : 14/11/2024
- Voir le dossier (Les impacts des plastiques sur la santé humaine)
- Question écrite n° 3267 de M. Alexandre Allegret-Pilot
- Date de dépôt : 21/01/2025
- enfants - Enlèvements internationaux d'enfants et surveillance des frontières françaises - Enlèvements internationaux d'enfants et surveillance des frontières françaises
- Question écrite n° 10787 de M. Jean-Philippe Tanguy
- Date de dépôt : 04/11/2025
- télécommunications - Reporter la fermeture des réseaux 2G et 3G sur le territoire français - Reporter la fermeture des réseaux 2G et 3G sur le territoire français
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