14073 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 490 de Mme Constance Le Grip
- Date de dépôt : 06/01/2026
- religions et cultes - Persécution croissante des communautés chrétiennes dans le monde - Persécution croissante des communautés chrétiennes dans le monde
- Question orale sans débat n° 484 de M. Laurent Croizier
- Date de dépôt : 06/01/2026
- eau et assainissement - Garantir l'assurabilité des EPAGE pour la mise en oeuvre de la compétence GEMAPI - Garantir l'assurabilité des EPAGE pour la mise en oeuvre de la compétence GEMAPI
- Question écrite n° 12117 de M. Jean-Michel Brard
- Date de dépôt : 06/01/2026
- télécommunications - Démantèlement par l'opérateur Orange du réseau téléphonique en cuivre - Démantèlement par l'opérateur Orange du réseau téléphonique en cuivre
- Question orale sans débat n° 492 de Mme Corinne Vignon
- Date de dépôt : 06/01/2026
- drogue - Recrudescence préoccupante de l'usage détourné et récréatif du protoxyde d'azote - Recrudescence préoccupante de l'usage détourné et récréatif du protoxyde d'azote
- Question orale sans débat n° 514 de Mme Anna Pic
- Date de dépôt : 06/01/2026
- enseignement - Fermeture de la formation au métier de CPE à l'INSPE de Caen - Fermeture de la formation au métier de CPE à l'INSPE de Caen
- Question écrite n° 10061 de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
- Date de dépôt : 07/10/2025
- élevage - Contamination des œufs importés d'Ukraine : alerte de la filière française - Contamination des œufs importés d'Ukraine : alerte de la filière française
- Question orale sans débat n° 499 de Mme Élisa Martin
- Date de dépôt : 06/01/2026
- logement - Crise du logement - Crise du logement
- Question orale sans débat n° 508 de Mme Florence Goulet
- Date de dépôt : 06/01/2026
- sécurité des biens et des personnes - Hausse de l'insécurité dans le département de la Meuse - Hausse de l'insécurité dans le département de la Meuse
- Question écrite n° 12120 de M. Kévin Pfeffer
- Date de dépôt : 06/01/2026
- urbanisme - Instruction des autorisations d'urbanisme et protection du droit de propriété - Instruction des autorisations d'urbanisme et protection du droit de propriété
- Question écrite n° 12112 de Mme Perrine Goulet
- Date de dépôt : 06/01/2026
- famille - Habilitation familiale : renforcer le contrôle face aux VIF et maltraitances - Habilitation familiale : renforcer le contrôle face aux VIF et maltraitances
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