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- Question écrite n° 9200 de M. Thierry Tesson
- Date de dépôt : 05/08/2025
- biodiversité - Prolifération préoccupante du silure glane - Prolifération préoccupante du silure glane
- Question écrite n° 8609 de M. Théo Bernhardt
- Date de dépôt : 15/07/2025
- personnes handicapées - Retards persistants de versement des ASP aux ESAT - Retards persistants de versement des ASP aux ESAT
- Question écrite n° 9856 de M. Édouard Bénard
- Date de dépôt : 23/09/2025
- santé - Double prise en charge des soins d'orthophonie en libéral et en CMP - Double prise en charge des soins d'orthophonie en libéral et en CMP
- Question écrite n° 10351 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 21/10/2025
- enseignement technique et professionnel - Réforme du brevet national des métiers d'art (BNMA) - Réforme du brevet national des métiers d'art (BNMA)
- Question écrite n° 5265 de M. Stéphane Buchou
- Date de dépôt : 25/03/2025
- collectivités territoriales - Disparités régionales dans l'attribution des aides aux retraités - Disparités régionales dans l'attribution des aides aux retraités
- Question écrite n° 13200 de M. Pierre Cordier
- Date de dépôt : 24/02/2026
- retraites : généralités - Impact réel du dispositif de majoration de trimestres pour les SPV - Impact réel du dispositif de majoration de trimestres pour les SPV
- Question écrite n° 13226 de M. Gérard Leseul
- Date de dépôt : 24/02/2026
- transports ferroviaires - Conditions de réussite du déploiement des SERM - Conditions de réussite du déploiement des SERM
- Question écrite n° 13205 de M. Matthieu Bloch
- Date de dépôt : 24/02/2026
- retraites : régime général - Modalités de prise en compte des périodes de service national - Modalités de prise en compte des périodes de service national
- Question écrite n° 10721 de Mme Anne-Cécile Violland
- Date de dépôt : 04/11/2025
- examens, concours et diplômes - Réforme du brevet national des métiers d'arts - Réforme du brevet national des métiers d'arts
- Question écrite n° 12173 de M. Matthieu Bloch
- Date de dépôt : 13/01/2026
- enseignements artistiques - Réforme du Brevet national des métiers d'art (BNMA) - Réforme du Brevet national des métiers d'art (BNMA)
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