Résultats de la recherche - Assemblée nationale

135207 résultats trouvés

Question écrite n° 9200 de M. Thierry Tesson: Date de dépôt : 05/08/2025; biodiversité - Prolifération préoccupante du silure glane - Prolifération préoccupante du silure glane
Question écrite n° 8609 de M. Théo Bernhardt: Date de dépôt : 15/07/2025; personnes handicapées - Retards persistants de versement des ASP aux ESAT - Retards persistants de versement des ASP aux ESAT
Question écrite n° 9856 de M. Édouard Bénard: Date de dépôt : 23/09/2025; santé - Double prise en charge des soins d'orthophonie en libéral et en CMP - Double prise en charge des soins d'orthophonie en libéral et en CMP
Question écrite n° 10351 de Mme Michèle Tabarot: Date de dépôt : 21/10/2025; enseignement technique et professionnel - Réforme du brevet national des métiers d'art (BNMA) - Réforme du brevet national des métiers d'art (BNMA)
Question écrite n° 5265 de M. Stéphane Buchou: Date de dépôt : 25/03/2025; collectivités territoriales - Disparités régionales dans l'attribution des aides aux retraités - Disparités régionales dans l'attribution des aides aux retraités
Question écrite n° 13200 de M. Pierre Cordier: Date de dépôt : 24/02/2026; retraites : généralités - Impact réel du dispositif de majoration de trimestres pour les SPV - Impact réel du dispositif de majoration de trimestres pour les SPV
Question écrite n° 13226 de M. Gérard Leseul: Date de dépôt : 24/02/2026; transports ferroviaires - Conditions de réussite du déploiement des SERM - Conditions de réussite du déploiement des SERM
Question écrite n° 13205 de M. Matthieu Bloch: Date de dépôt : 24/02/2026; retraites : régime général - Modalités de prise en compte des périodes de service national - Modalités de prise en compte des périodes de service national
Question écrite n° 10721 de Mme Anne-Cécile Violland: Date de dépôt : 04/11/2025; examens, concours et diplômes - Réforme du brevet national des métiers d'arts - Réforme du brevet national des métiers d'arts
Question écrite n° 12173 de M. Matthieu Bloch: Date de dépôt : 13/01/2026; enseignements artistiques - Réforme du Brevet national des métiers d'art (BNMA) - Réforme du Brevet national des métiers d'art (BNMA)