Résultats de la recherche - Assemblée nationale

135218 résultats trouvés

Question écrite n° 12973 de M. Laurent Croizier: Date de dépôt : 17/02/2026; maladies - Suivi mammographique des femmes ayant des antécédents de cancer du sein - Suivi mammographique des femmes ayant des antécédents de cancer du sein
Question écrite n° 13020 de M. Sacha Houlié: Date de dépôt : 17/02/2026; santé - Avenir des structures d'exercice coordonné participatives (SEC-Pa). - Avenir des structures d'exercice coordonné participatives (SEC-Pa).
Question écrite n° 12786 de Mme Sophie-Laurence Roy: Date de dépôt : 10/02/2026; laïcité - Application différenciée de la laïcité dans certains établissements scolaires - Application différenciée de la laïcité dans certains établissements scolaires
Question écrite n° 12904 de Mme Marie Pochon: Date de dépôt : 17/02/2026; déchets - Conséquences de la crise de la filière textile sur ressourceries et recycleries - Conséquences de la crise de la filière textile sur ressourceries et recycleries
Question écrite n° 12799 de M. Julien Odoul: Date de dépôt : 10/02/2026; numérique - Cyberattaques à répétition : l'échec de la politique de cybersécurité de l'État - Cyberattaques à répétition : l'échec de la politique de cybersécurité de l'État
Question écrite n° 12719 de Mme Marine Hamelet: Date de dépôt : 10/02/2026; élevage - Effets secondaires du vaccin contre la DNC sur les bovins - Effets secondaires du vaccin contre la DNC sur les bovins
Question écrite n° 12851 de M. Thomas Ménagé: Date de dépôt : 10/02/2026; santé - Déserts médicaux et pénalisation des patients sans médecin traitant - Déserts médicaux et pénalisation des patients sans médecin traitant
Question écrite n° 12882 de Mme Delphine Batho: Date de dépôt : 17/02/2026; assurance maladie maternité - Indemnisation en cas d'arrêt de travail pour maladie - Indemnisation en cas d'arrêt de travail pour maladie
Question écrite n° 11786 de Mme Constance Le Grip: Date de dépôt : 16/12/2025; politique extérieure - Initiative française de prospection de ventes d'armements à la Géorgie - Initiative française de prospection de ventes d'armements à la Géorgie
Question écrite n° 12932 de Mme Laetitia Saint-Paul: Date de dépôt : 17/02/2026; enseignement - Mise en œuvre du service d'assistance pédagogique à domicile (SAPAD) - Mise en œuvre du service d'assistance pédagogique à domicile (SAPAD)