Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 14301 de M. Didier Le Gac: Date de dépôt : 14/04/2026; logement : aides et prêts - Place de l'isolation thermique dans le dispositif MaPrimeRénov' - Place de l'isolation thermique dans le dispositif MaPrimeRénov'
N° 2074 rapport - Rapport de M. David Ros établi au nom de l'office, sur la science dans la mêlée pour une nation sportive: Date de dépôt : 13/11/2025; Voir le dossier (La science dans la mêlée pour une nation sportive)
N° 1770 tome I - Rapport d'enquête de Mme Laure Miller sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs: Date de dépôt : 04/09/2025; Voir le dossier (Commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs)
N° 2149 rapport - Rapport de M. Joël Bruneau et M. Patrick Chaize établi au nom de l'office, sur les impacts technologiques de l'évolution du mix énergétique et ses conséquences sur l'outil industriel et les réseaux: Date de dépôt : 27/11/2025; Voir le dossier (Les impacts technologiques de l'évolution du mix énergétique et ses conséquences sur l'outil industriel et les réseaux)
N° 1136 - Proposition de loi de Mme Anne Stambach-Terrenoir visant à instaurer un moratoire sur les projets de fermes aquacoles de saumons à circuit fermé: Date de dépôt : 18/03/2025; Voir le dossier (Instaurer un moratoire sur les projets de fermes aquacoles de saumons à circuit fermé)
Question écrite n° 1738 de Mme Constance Le Grip: Date de dépôt : 05/11/2024; police - Généralisation des chiens d'assistance judiciaire au stade des enquêtes - Généralisation des chiens d'assistance judiciaire au stade des enquêtes
N° 635 rapport - Rapport de Mme Elsa Faucillon sur la proposition de résolution européenne de Mme Elsa Faucillon et plusieurs de ses collègues visant à la création d'une flotte européenne de sauvetage en mer (n°180).: Date de dépôt : 27/11/2024; Voir le dossier (Création d'une flotte européenne de sauvetage en mer)
Question écrite n° 1990 de M. Bruno Bilde: Date de dépôt : 12/11/2024; transports ferroviaires - Obligation de remplacement des rames TER en Hauts-de-France - Obligation de remplacement des rames TER en Hauts-de-France
Amendement n° 3442 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324: Date de dépôt : 08/11/2024; Amendement de Mme Mercier, rapporteure spéciale au nom de la commission des finances, M. Fournier, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, M. Peytavie, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Tavernier, M. Thierry et Mme Voynet - Article 42 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Amendement n° 601 - PLFSS POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 325: Date de dépôt : 23/10/2024; Amendement de M. Peytavie, M. Davi, Mme Garin, M. Lucas-Lundy, Mme Sandrine Rousseau, M. Duplessy, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, M. Thierry, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Fournier, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, Mme Ozenne, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, Mme Voynet, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian et M. Tavernier - Article 19 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)

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