141586 résultats trouvés
- Question écrite n° 12161 de Mme Ersilia Soudais
- Date de dépôt : 13/01/2026
- enfants - Déploiement du programme de médiation scolaire associative. - Déploiement du programme de médiation scolaire associative.
- Question écrite n° 15070 de Mme Anaïs Sabatini
- Date de dépôt : 12/05/2026
- maladies - Insuffisance des moyens alloués à la recherche contre le cancer du cerveau - Insuffisance des moyens alloués à la recherche contre le cancer du cerveau
- Question écrite n° 9453 de M. Roger Chudeau
- Date de dépôt : 26/08/2025
- tourisme et loisirs - Taxe de séjour additionnelle - Taxe de séjour additionnelle
- Question écrite n° 1699 de Mme Constance Le Grip
- Date de dépôt : 05/11/2024
- jeunes - État de la consommation de substances psychotropes par les adolescents - État de la consommation de substances psychotropes par les adolescents
- Question écrite n° 9352 de M. Thierry Frappé
- Date de dépôt : 12/08/2025
- maladies - Politique de santé publique face à Helicobacter pylori - Politique de santé publique face à Helicobacter pylori
- Question écrite n° 15069 de Mme Christelle D'Intorni
- Date de dépôt : 12/05/2026
- maladies - Diagnostic et prise en charge du syndrome de Cowden en France - Diagnostic et prise en charge du syndrome de Cowden en France
- Question écrite n° 7887 de Mme Edwige Diaz
- Date de dépôt : 24/06/2025
- voirie - Pouvoirs des maires et préservation du domaine public communal - Pouvoirs des maires et préservation du domaine public communal
- Question écrite n° 15005 de M. Daniel Grenon
- Date de dépôt : 12/05/2026
- élections et référendums - Élections municipales dans les très petites communes - Élections municipales dans les très petites communes
- Question écrite n° 13355 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 03/03/2026
- sécurité des biens et des personnes - Application et financement de l'obligation légale de débroussaillement (OLD) - Application et financement de l'obligation légale de débroussaillement (OLD)
- Question écrite n° 11010 de M. Julien Odoul
- Date de dépôt : 18/11/2025
- établissements de santé - Démantèlement de l'offre de soins oncologiques publics dans le nord de l'Yonne - Démantèlement de l'offre de soins oncologiques publics dans le nord de l'Yonne
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats