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N° 2149 rapport - Rapport de M. Joël Bruneau et M. Patrick Chaize établi au nom de l'office, sur les impacts technologiques de l'évolution du mix énergétique et ses conséquences sur l'outil industriel et les réseaux: Date de dépôt : 27/11/2025; Voir le dossier (Les impacts technologiques de l'évolution du mix énergétique et ses conséquences sur l'outil industriel et les réseaux)
N° 380 - Proposition de loi de M. Jean-Luc Fugit visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés: Date de dépôt : 15/10/2024; Voir le dossier (Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés)
N° 1111 - Proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli visant à soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de l'Union européenne: Date de dépôt : 13/03/2025; Voir le dossier (Soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de l'Union européenne)
N° 635 rapport - Rapport de Mme Elsa Faucillon sur la proposition de résolution européenne de Mme Elsa Faucillon et plusieurs de ses collègues visant à la création d'une flotte européenne de sauvetage en mer (n°180).: Date de dépôt : 27/11/2024; Voir le dossier (Création d'une flotte européenne de sauvetage en mer)
Amendement n° 314 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2436: Date de dépôt : 25/04/2024; Amendement de M. Caron - Article 17 - Non renseigné; Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Question écrite n° 3267 de M. Alexandre Allegret-Pilot: Date de dépôt : 21/01/2025; enfants - Enlèvements internationaux d'enfants et surveillance des frontières françaises - Enlèvements internationaux d'enfants et surveillance des frontières françaises
Question écrite n° 10787 de M. Jean-Philippe Tanguy: Date de dépôt : 04/11/2025; télécommunications - Reporter la fermeture des réseaux 2G et 3G sur le territoire français - Reporter la fermeture des réseaux 2G et 3G sur le territoire français
N° 1789 - Proposition de résolution européenne de M. Pierrick Courbon visant à interdire l'acétamipride dans l'Union européenne: Date de dépôt : 16/09/2025; Voir le dossier (Interdire l'acétamipride dans l'Union européenne)
N° 2517 - Proposition de résolution européenne de Mme Anna Pic visant à promouvoir une pratique de la pêche durable et respectueuse des ressources halieutiques et des océans: Date de dépôt : 20/02/2026; Voir le dossier (Promouvoir une pratique de la pêche durable et respectueuse des ressources halieutiques et des océans)
N° 2060 tome V - Avis de M. Harold Huwart sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).: Date de dépôt : 05/11/2025; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)