147849 résultats trouvés
- Question écrite n° 10728 de Mme Prisca Thevenot
- Date de dépôt : 04/11/2025
- impôts et taxes - Équité fiscale sur les tenues professionnelles - Équité fiscale sur les tenues professionnelles
- Question écrite n° 12133 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 13/01/2026
- aquaculture et pêche professionnelle - Aide aux entreprises de mareyage suite à la baisse de quota du maquereau - Aide aux entreprises de mareyage suite à la baisse de quota du maquereau
- Question écrite n° 13455 de M. Théo Bernhardt
- Date de dépôt : 10/03/2026
- fonctionnaires et agents publics - Inégalité de compensation entre fonctionnaires et salariés en temps partiel - Inégalité de compensation entre fonctionnaires et salariés en temps partiel
- Question écrite n° 12160 de M. Matthias Tavel
- Date de dépôt : 13/01/2026
- énergie et carburants - Situation et avenir de la centrale de Cordemais - Situation et avenir de la centrale de Cordemais
- Dossier législatif - Transférer la politique de santé aux régions
- Compte rendu de réunion n° 35 - Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public
- Date de réunion : 12/02/2026
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Tristan Waleckx, présentateur et rédacteur en chef de l'émission "Complément d'enquête", Mme Séverine Lebrun, rédactrice en chef adjointe de l'émission "Complément d'enquête", M. Emmanuel Gagnier, rédacteur en chef sur France 2, chargé de la collection « la guerre de l'info » (Complément d'enquête), et M. Louis Milano-Dupont, journaliste, grand reporter (Complément d'enquête)
- Dossier législatif - Allocations chômage des travailleurs frontaliers
- Dossier législatif - Le télétravail frontalier
- Dossier législatif - L'affiliation sociale des enfants de travailleurs frontaliers
- N° 1893 - Proposition de résolution européenne de Mme Isabelle Rauch relative aux allocations chômage des travailleurs frontaliers
- Date de dépôt : 01/10/2025
- Voir le dossier (Allocations chômage des travailleurs frontaliers)
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