152064 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 820 de M. Bruno Clavet
- Date de dépôt : 23/06/2026
- industrie - Conséquences de la liquidation de Durisotti pour le bassin lensois - Conséquences de la liquidation de Durisotti pour le bassin lensois
- Question écrite n° 15307 de M. Thierry Benoit
- Date de dépôt : 26/05/2026
- agriculture - PLF 2026 - Conséquences pour les ETA du crédit d'impôt accordé aux CUMA - PLF 2026 - Conséquences pour les ETA du crédit d'impôt accordé aux CUMA
- Question orale sans débat n° 798 de M. Eric Liégeon
- Date de dépôt : 23/06/2026
- retraites : généralités - Conséquences de la réforme du cumul emploi-retraite - Conséquences de la réforme du cumul emploi-retraite
- Question orale sans débat n° 825 de M. Stéphane Delautrette
- Date de dépôt : 23/06/2026
- industrie - Alerte sur les fermetures de sites annoncées par le groupe Legrand - Alerte sur les fermetures de sites annoncées par le groupe Legrand
- Question écrite n° 16169 de Mme Sophie Pantel
- Date de dépôt : 23/06/2026
- énergie et carburants - Éventuelle aide au carburant pour les étudiants - Éventuelle aide au carburant pour les étudiants
- Question écrite n° 16330 de M. Julien Guibert
- Date de dépôt : 23/06/2026
- télécommunications - Situation des logements éligibles mais non raccordables à la fibre optique - Situation des logements éligibles mais non raccordables à la fibre optique
- Question écrite n° 16213 de Mme Océane Godard
- Date de dépôt : 23/06/2026
- fonction publique territoriale - Intégration des ingénieurs en chef territoriaux aux réformes statutaires - Intégration des ingénieurs en chef territoriaux aux réformes statutaires
- Question écrite n° 16193 de M. Rodrigo Arenas
- Date de dépôt : 23/06/2026
- enseignement supérieur - Privatisation de l'enseignement supérieur - Privatisation de l'enseignement supérieur
- Question orale sans débat n° 796 de M. Thibault Bazin
- Date de dépôt : 23/06/2026
- industrie - Extension de la compensation des coûts indirects carbone au secteur verrier - Extension de la compensation des coûts indirects carbone au secteur verrier
- Question écrite n° 16144 de M. Alexandre Allegret-Pilot
- Date de dépôt : 23/06/2026
- déchéances et incapacités - Effectivité des garanties relatives aux personnes protégées - Effectivité des garanties relatives aux personnes protégées
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