152074 résultats trouvés
- Question écrite n° 3054 de Mme Christine Pirès Beaune
- Date de dépôt : 07/01/2025
- télécommunications - Fermeture des réseaux 2G et 3G et conséquences pour la téléassistance - Fermeture des réseaux 2G et 3G et conséquences pour la téléassistance
- Question écrite n° 10020 de M. Éric Michoux
- Date de dépôt : 07/10/2025
- agriculture - Importations d'œufs ukrainiens en France - Importations d'œufs ukrainiens en France
- Question écrite n° 10722 de Mme Karine Lebon
- Date de dépôt : 04/11/2025
- femmes - Fonds dédiés à la mise en œuvre de l'Agenda « Femmes, paix et sécurité » - Fonds dédiés à la mise en œuvre de l'Agenda « Femmes, paix et sécurité »
- Question écrite n° 12628 de M. Alexis Corbière
- Date de dépôt : 03/02/2026
- numérique - Capgemini doit cesser toute activité avec ICE ! - Capgemini doit cesser toute activité avec ICE !
- Question écrite n° 16345 de Mme Ségolène Amiot
- Date de dépôt : 30/06/2026
- agriculture - Financements publics des filières de protéines animales à base d'insectes - Financements publics des filières de protéines animales à base d'insectes
- Question écrite n° 1219 de Mme Laure Lavalette
- Date de dépôt : 22/10/2024
- industrie - Salariés d'Airbus : nouvelles victimes du déclassement industriel français - Salariés d'Airbus : nouvelles victimes du déclassement industriel français
- N° 725 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jérôme Buisson déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur les terres rares et les ressources naturelles stratégiques
- Date de dépôt : 18/12/2024
- Voir le dossier (Les terres rares et les ressources naturelles stratégiques)
- N° 560 rapport - Rapport de M. Philippe Bolo établi au nom de l'office, Les impacts des plastiques sur la santé humaine
- Date de dépôt : 14/11/2024
- Voir le dossier (Les impacts des plastiques sur la santé humaine)
- Question écrite n° 494 de Mme Maud Petit
- Date de dépôt : 08/10/2024
- outre-mer - Ingérences étrangères en Nouvelle Calédonie - Ingérences étrangères en Nouvelle Calédonie
- N° 1495 - Proposition de loi de M. Loïc Prud'homme visant à renforcer l'indépendance et la transparence des procédures d'autorisation des pesticides
- Date de dépôt : 04/06/2025
- Voir le dossier (Renforcer l'indépendance et la transparence des procédures d'autorisation des pesticides)
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