141850 résultats trouvés
- Question écrite n° 9431 de M. Thierry Frappé
- Date de dépôt : 26/08/2025
- maladies - Augmentation du risque de cancer du foie - Augmentation du risque de cancer du foie
- Question écrite n° 15524 de Mme Ségolène Amiot
- Date de dépôt : 02/06/2026
- animaux - Engagements de l'État pour la lutte contre la maltraitance animale - Engagements de l'État pour la lutte contre la maltraitance animale
- N° 642 rapport - Rapport de M. Pierre Henriet établi au nom de l'office, sur les nouveaux développements de l'intelligence artificielle
- Date de dépôt : 29/11/2024
- Voir le dossier (Les nouveaux développements de l'intelligence artificielle)
- N° 2756 rapport - Rapport de M. Laurent Mazaury sur la proposition de loi de M. Laurent Mazaury et plusieurs de ses collègues instituant un mécanisme de saisie des avoirs souverains étrangers gelés en réponse aux violations du droit international (1706).
- Date de dépôt : 06/05/2026
- Voir le dossier (Instituer un mécanisme de saisie des avoirs souverains étrangers gelés en réponse aux violations du droit international)
- N° 2074 rapport - Rapport de M. David Ros établi au nom de l'office, sur la science dans la mêlée pour une nation sportive
- Date de dépôt : 13/11/2025
- Voir le dossier (La science dans la mêlée pour une nation sportive)
- N° 1770 tome I - Rapport d'enquête de Mme Laure Miller sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
- Date de dépôt : 04/09/2025
- Voir le dossier (Commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs)
- Question écrite n° 3267 de M. Alexandre Allegret-Pilot
- Date de dépôt : 21/01/2025
- enfants - Enlèvements internationaux d'enfants et surveillance des frontières françaises - Enlèvements internationaux d'enfants et surveillance des frontières françaises
- Question écrite n° 10787 de M. Jean-Philippe Tanguy
- Date de dépôt : 04/11/2025
- télécommunications - Reporter la fermeture des réseaux 2G et 3G sur le territoire français - Reporter la fermeture des réseaux 2G et 3G sur le territoire français
- Amendement n° 3442 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 08/11/2024
- Amendement de Mme Mercier, rapporteure spéciale au nom de la commission des finances, M. Fournier, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, M. Peytavie, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Tavernier, M. Thierry et Mme Voynet - Article 42 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Amendement n° 601 - PLFSS POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 325
- Date de dépôt : 23/10/2024
- Amendement de M. Peytavie, M. Davi, Mme Garin, M. Lucas-Lundy, Mme Sandrine Rousseau, M. Duplessy, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, M. Thierry, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Fournier, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, Mme Ozenne, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, Mme Voynet, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian et M. Tavernier - Article 19 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
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