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N° 2533 rapport - Rapport de M. Aurélien Lopez-Liguori sur la proposition de résolution européenne de M. Aurélien Lopez-Liguori et plusieurs de ses collègues visant à sauvegarder la pêche française de Méditerranée (n°1379).: Date de dépôt : 25/02/2026; Voir le dossier (Sauvegarder la pêche française de Méditerranée)
N° 2248 tome I - Rapport de M. Jean-Michel Jacques relatif à l'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2025: Date de dépôt : 16/12/2025; Voir le dossier (L'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2025)
N° 2248 tome II - Rapport de M. Jean-Michel Jacques relatif à l'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2025: Date de dépôt : 16/12/2025; Voir le dossier (L'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2025)
N° 2702 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Béatrice Bellay, M. Elie Califer, M. Frantz Gumbs, M. Stéphane Lenormand et M. Davy Rimane déposé par la délégation aux outre-mer sur l'impact des taxes et redevances qui s'appliquent au transport aérien desservant les outre-mer: Date de dépôt : 28/04/2026; Voir le dossier (L'impact des taxes et redevances qui s'appliquent au transport aérien desservant les outre-mer)
N° 2617 rapport d'information - Rapport d'information de M. François Cormier-Bouligeon et M. Aurélien Saintoul déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les dépendances militaires de la France vis-à-vis de l'étranger: Date de dépôt : 01/04/2026; Voir le dossier (Les dépendances militaires de la France vis-à-vis de l'étranger)
N° 2695 tome I - Rapport de M. Yannick Chenevard et M. Jean-Louis Thiériot sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°2630).: Date de dépôt : 23/04/2026; Voir le dossier (Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense)
N° 2733 rapport - Rapport de M. Vincent Caure sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, facilitant l'exercice en France des médecins diplômés au Royaume-Uni ayant débuté leurs études avant le Brexit (n°2608).: Date de dépôt : 29/04/2026; Voir le dossier (Faciliter l'exercice en France des médecins diplômés au Royaume-Uni avant le Brexit)
N° 2695 rapport - Rapport de M. Yannick Chenevard et M. Jean-Louis Thiériot sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°2630).: Date de dépôt : 23/04/2026; Voir le dossier (Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense)
N° 2695 tome II - Rapport de M. Yannick Chenevard et M. Jean-Louis Thiériot sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°2630).: Date de dépôt : 23/04/2026; Voir le dossier (Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense)
N° 2683 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Amélia Lakrafi et Mme Sabrina Sebaihi déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur l'influence de la France dans un monde postcolonial: Date de dépôt : 15/04/2026; Voir le dossier (L'influence de la France dans un monde postcolonial)