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- Question écrite n° 9435 de M. Jean-Victor Castor
- Date de dépôt : 26/08/2025
- outre-mer - Construction de la centrale du Larivot et d'un oléoduc en Guyane - Construction de la centrale du Larivot et d'un oléoduc en Guyane
- Question écrite n° 12927 de M. Emeric Salmon
- Date de dépôt : 17/02/2026
- énergie et carburants - Clarification de la part TURPE de la facture d'électricité - Clarification de la part TURPE de la facture d'électricité
- Question écrite n° 11300 de M. Ugo Bernalicis
- Date de dépôt : 02/12/2025
- énergie et carburants - Sécurité nationale et risque terroriste, failles accueil centrales nucléaires - Sécurité nationale et risque terroriste, failles accueil centrales nucléaires
- Question écrite n° 10990 de M. Fabrice Roussel
- Date de dépôt : 18/11/2025
- énergie et carburants - Moratoire sur la filière photovoltaïque : urgence PPE3 - Moratoire sur la filière photovoltaïque : urgence PPE3
- Question écrite n° 12722 de M. Loïc Kervran
- Date de dépôt : 10/02/2026
- énergie et carburants - Avenir de la filière photovoltaïque française et choix envisagés dans la PPE. - Avenir de la filière photovoltaïque française et choix envisagés dans la PPE.
- Question écrite n° 12964 de M. Éric Pauget
- Date de dépôt : 17/02/2026
- industrie - Photovoltaïque : pour une rapide programmation pluriannuelle de l'énergie - Photovoltaïque : pour une rapide programmation pluriannuelle de l'énergie
- Question écrite n° 3261 de M. Pascal Jenft
- Date de dépôt : 21/01/2025
- énergie et carburants - Entreprises locales de distribution - Entreprises locales de distribution
- N° 2549 - Proposition de loi de M. Olivier Fayssat visant à faciliter l'expulsion des occupants sans droit ni titre
- Date de dépôt : 03/03/2026
- Voir le dossier (Faciliter l'expulsion des occupants sans droit ni titre)
- Question écrite n° 10094 de Mme Félicie Gérard
- Date de dépôt : 07/10/2025
- impôts et taxes - Droits de succession et adoption - Droits de succession et adoption
- Question écrite n° 3664 de M. Alexandre Loubet
- Date de dépôt : 04/02/2025
- énergie et carburants - Convertir la centrale Huchet de Saint-Avold pour sauver les emplois - Convertir la centrale Huchet de Saint-Avold pour sauver les emplois
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