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- N° 2409 rapport - Rapport de M. Gérard Leseul et Mme Sonia de la Provôté établi au nom de l'office, sur les apports de la science pour lutter contre la dermatose nodulaire contagieuse
- Date de dépôt : 29/01/2026
- Voir le dossier (Les apports de la science pour lutter contre la dermatose nodulaire contagieuse)
- Dossier législatif - Les apports de la science pour lutter contre la dermatose nodulaire contagieuse
- Compte rendu de réunion n° 37 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 18/02/2026
- Audition, ouverte à la presse, du Médecin général des armées Jacques Margery, directeur central du service de santé des armées (SSA) (cycle « condition militaire »).
- Compte rendu de réunion n° 27 - Commission d'enquête visant à lever les incertitudes budgétaires en matière de sécurité sociale
- Date de réunion : 24/02/2026
- - Audition, ouverte à la presse, de Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées, et M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités.
- Compte rendu de réunion n° 39 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 25/02/2026
- Déplacement de la commission à l'Ordre de la Libération.
- Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d'enquête relative aux conséquences des accords du Touquet sur l'action publique et le respect des libertés et droits fondamentaux des personnes migrantes
- Date de réunion : 19/02/2026
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Cazeneuve, ancien Premier ministre
- Question écrite n° 12299 de M. Paul Christophle
- Date de dépôt : 20/01/2026
- industrie - Situation de l'entreprise Polytechnyl - Valence - Situation de l'entreprise Polytechnyl - Valence
- Question écrite n° 2091 de M. Matthieu Marchio
- Date de dépôt : 19/11/2024
- femmes - Responsabilité élargie du producteur filière TSU - Responsabilité élargie du producteur filière TSU
- Question écrite n° 13550 de Mme Marie-Noëlle Battistel
- Date de dépôt : 17/03/2026
- alcools et boissons alcoolisées - Application de droits d'accises réduits pour les distilleries artisanales - Application de droits d'accises réduits pour les distilleries artisanales
- Question écrite n° 13492 de Mme Sophie Mette
- Date de dépôt : 10/03/2026
- personnes handicapées - Aide au logement et majoration pour la vie autonome - Aide au logement et majoration pour la vie autonome
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